2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1343 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/59 Sujet : réseau routier Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  1340 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/60 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois  1324 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/61 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois |
2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette  3403 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/62 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette |
2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles  5626 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/63 Sujet : finances locales |
2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1  2977 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/64 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  947 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/65 Sujet : exonération fiscale |
2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  980 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/66 Sujet : exonération fiscale |
2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  970 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/67 Sujet : exonération fiscale |
2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA  7779 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/68 Sujet : association / finances locales Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile |
2011-069 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6328 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/69 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-070 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la caisse d'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph  6400 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/70 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse |
2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d'économies d'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions  1714 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/71 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2011-072 Carte scolaire 2011-2012  1705 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/72 Sujet : carte scolaire |
2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d'aides financières  6041 Ko Date : 23 juin 2011 Cote : 555 W 2011/73 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
