2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions  1062 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/91 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'établissement des bilans de gaz à effet de serre  16073 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/92 Sujet : économie d'énergie / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l'ANRU  1723 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné  1735 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/94 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière  1588 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/95 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain  6627 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/96 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant  1617 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/97 Sujet : société d'économie mixte / finances locales Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement |
2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc  3339 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/98 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2  4175 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/99 Sujet : finances locales |
2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  3774 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/100 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2010-101 Budget assainissement – Décision modificative n° 1  3980 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/101 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2010-102 Budget principal 2010 – Attribution de subventions exceptionnelles  998 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/102 Sujet : finances locales |
2010-103 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier  1014 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/103 Sujet : exonération fiscale |
2010-104 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  968 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/104 Sujet : exonération fiscale |
2010-105 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à une SCI  988 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/105 Sujet : exonération fiscale |
