2009-120 Acquisition d'un terrain aux Cassoirs  127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/156 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) |
2009-121 Acquisition de terrains route de Chevannes  132 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/157 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes |
2009-122 Lycée Fourier – cession des droits indivis au Conseil Régional de Bourgogne  10846 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/158 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier |
2009-123 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition de terrains – versement de l'indemnité d'éviction agricole  2516 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/159 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2009-124 Place des Véens – vente de l'assiette foncière du programme de logements – annulation de la délibération 2007-62 du 31 mai 2007  2117 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/160 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2009-125 Budget 2010 – débat d'orientation budgétaire  7698 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/161 Sujet : finances locales |
2009-126 Budget principal 2009 – décision modificative n° 3  3634 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/162 Sujet : finances locales |
2009-127 Budget assainissement 2009 – décision modificative n° 1  3613 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/163 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2009-128 Budget crématorium 2009 – décision modificative n° 1  3221 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/164 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
2009-129 Budget principal 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1845 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/165 Sujet : finances locales |
2009-130 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 6 logements locatifs sociaux  3127 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/166 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-131 Rue Louis Braille – garanties d'emprunts réalisés auprès de la caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 24 logements  3134 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/167 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille |
2009-132 Chemin des Boutilliers – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 22 logements locatifs sociaux (18 logements PLUS et 4 logements PLAI)  3158 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/168 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers |
2009-133 Quartier des Brichères – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 12 logements locatifs sociaux (10 logements PLUS et 2 logements PLAI) rue des Mésanges  3219 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/169 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-134 Place des Véens – garanties d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – opération d'acquisition de 27 logements  2855 Ko Date : 19 novembre 2009 Cote : 555 W 2009/170 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
