2008-200 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l'entreprise Aquatech  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/29 Sujet : équipement touristique / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d'un contractuel  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/30 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction quartiers, jeunesse, citoyenneté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/31 Sujet : surveillance des bâtiments / personnel Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal  19 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/32 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal  4 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/33 Sujet : fiscalité / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-206 Centre hospitalier d'Auxerre – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/34 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-207 Val d'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/35 Sujet : logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-208 Actes de gestion courante  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/37 Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-210 Urgence à délibérer sur l'exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/38 Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-212 Le service public de la Poste – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/40 Sujet : poste Organisme : La Poste Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-213 Cadencement des trains entre Auxerre et Paris – vœu du groupe « Auxerre Ensemble »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/41 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
