2008-148 Budget assainissement – affectation des résultats  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/75 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-149 Budget crématorium – affectation des résultats  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/76 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-150 Budget principal 2008 – décision modificative n° 2  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/77 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-151 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/78 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-152 Parc d'activités des Clairions – Association Foncière Urbaine Libre – approbation des décomptes de l'opération  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/79 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-153 Société d'Économie Mixte Yonne Équipement – entrée de la ville dans le capital de la SEM – apport en compte courant  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/80 Sujet : société d'économie mixte Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-154 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2009 à 2012  72 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/81 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-155 Porte de Paris – projet de réalisation d'une résidence services pour personnes âgées – déclassement du domaine public  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/82 Sujet : propriété publique / établissement médico social Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-156 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – bail emphytéotique consenti par l'ASPTT à la ville d'Auxerre  9 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/83 Sujet : immobilier / installation sportive Organisme : ASPTT Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-157 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Joly et BEI  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/84 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/85 Sujet : démocratie / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-159 Plan local d'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/86 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Maladière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/87 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/88 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/89 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
