2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/65 Sujet : domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-78 Acceptation du legs de madame Potot  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/66 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-79 Actes de gestion courante  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 28 juin 2007  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007  6 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/3 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/4 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/5 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires. 2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/6 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le compte administratif  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-80 Budget principal – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/10 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
