2006-114 Budget 2006 – attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-115 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – reprise de l'activité – reversement de subvention de fonctionnement 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/30 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-116 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – choix du mode de gestion  10 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/31 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-117 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – constitution de la commission d'ouverture des plis  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/32 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-118 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/33 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-119 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marchés de définition – attribution  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/34 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-120 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – Lot n° 5 Espaces verts – avenant n° 4 avec l'entreprise Chartrel  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/35 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-121 Aménagement de la coulée verte – convention d'entretien avec le Conseil général  6 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/36 Sujet : liaison douce Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-122 Adoption du règlement local sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/37 Sujet : publicité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-123 Contrat de ville 2006 – 2e programmation  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/38 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération d'amélioration de 194 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – emprunt de 44 906 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/39 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/40 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/41 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 511 500 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/42 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 117 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/43 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
