2006-50 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser les installations d'un centre d'impression par la SCOP « L'Yonne Républicaine » allée des Bourdillats – avis du conseil municipal  9 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/55 Sujet : installation classée Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-51 Fonds d'intervention de proximité (FIP) – demande de subventions auprès du Conseil Régional de Bourgogne  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/56 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-52 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-53 Stade Nautique Arbre Sec – réparation de désordres – programme  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/58 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-54 Bar restaurant de l'Arbre Sec – exploitation commerciale  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/59 Sujet : commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-55 Zone d'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/60 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-56 Dénomination de la route départementale n° 31 entre Auxerre et Perrigny (avenue de Perrigny)  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/61 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Perrigny Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l'indemnité de conseil  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/62 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-58 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – liquidation amiable  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/63 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-59 Achats de végétaux – appel d'offres ouvert – attribution des marchés  5 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/64 Sujet : commande publique / horticulture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-60 Actes de gestion courante  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-61 Motion présentée par le conseil municipal relative à la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/66 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2006  1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/69 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
