Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Agriculture, industrie et commerce
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            • Commerce du vin
              • Offices relatifs à l'encadrement du commerce du vin
                • Offices de courtiers en vins et offices de greffier de dépris des vins
                  • Affaires communes au rachat et à la suppression des offices de courtiers en vins et de greffier de dépris des vins
                    • Rachat des offices
                      • Participation des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre au rachat des offices

Pouvoirs donnés par les communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre pour statuer sur le rachat du dépris et du courtage des vins

Présentation du contenu :

Copies de procès-verbaux d'assemblées générales des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre.

Cote : Feudiste 47 n° 1 à 47 n° 3, 47 n° 5 à 47 n° 13

Pour aller plus loin