Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Santé et assistance
      • Hôtel-Dieu de la Madeleine
        • Exercice, par les membres du corps de ville, de leurs prérogatives de premiers et principaux administrateurs de l'Hôtel-Dieu
          • Approbation de la gestion du patrimoine de l'Hôtel-Dieu
            • Contrôle des revenus de l'Hôtel-Dieu

Aliénations de biens appartenant à l'Hôtel-Dieu

Présentation du contenu :

Copies de conclusions du corps de ville.

Cote : Feudiste 146 n° 5, 146 n° 12
Sujet : aliénation domaniale

Pour aller plus loin