Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Établissement et perception des aides, commutations et exemptions accordées aux habitants d’Auxerre
- Confirmations de l’exemption des habitants d’Auxerre pour les droits de huitième et de vingtième sur le vin de leur cru
- Établissement et perception des aides, commutations et exemptions accordées aux habitants d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
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- Impôts indirects
- Impôts royaux
- Impôts
Recueil d'actes confirmant l'exemption.
Présentation du contenu :
« Les arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes du roy et confirmations, vériffications pour l'exemption des aydes, de huictième et vingtième du vin vendu en gros et en détail, provenant du cru et héritages des habitans de la ville, fauxbourgs et eslection d'Aucerre » : recueil imprimé.
L'ancienne couverture de parchemin du recueil est un acte passé sous le scel de la prévôté d'Auxerre [XVe siècle].
Date : 1687
Cote : Feudiste 176 n° 11
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 ancienne couverture, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
Organisme : France. Conseil du roi / France. Prévôté royale (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
