Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Enregistrement de l’arrêt du Conseil du 16 mai 1609
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
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- Impôts indirects
- Impôts royaux
- Impôts
Vérification et entérinement par les trésoriers généraux de France en la charge et généralité de Bourgogne des lettres patentes d'Henri IV : ordonnance des trésoriers généraux de France en la charge et généralité de Bourgogne.
Date : 31 août 1609
Cote : Feudiste 176 n° 6
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
Personne : Henri IV (1553-1610 ; roi de France)
Organisme : France. Généralité (Dijon). Bureau des finances (Dijon)
Lieu de conservation :
Archives municipales
