Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Relations avec le pouvoir royal
- Relations avec les juridictions royales
- Bailliage d’Auxerre
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Contentieux
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Incidents antérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699
- Incidents de 1695
- Procession de la Quasimodo
- Témoignages relatifs aux incidents survenus lors de la procession
- Procession de la Quasimodo
- Incidents de 1695
- Incidents antérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Contentieux
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Bailliage d’Auxerre
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- Relations avec le pouvoir royal
Certificat des avocats au bailliage d'Auxerre et attestation d'Étienne Thibault, lieutenant en la prévôté royale d'Auxerre.
Date : 14 avril-1er mai 1695
Cote : Feudiste 94 n° 6
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Thibault, Étienne (.... 1695-1697 .... ; lieutenant en la prévôté royale d'Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
