Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Impôts
      • Impôts perçus au profit de la communauté
        • Impôts indirects
          • Octrois
            • Gestion et affermage des octrois
              • Affermages des octrois
                • Affermage des octrois sur le passage des vins
                  • Octroi sur le passage des vins par dessus et par dessous le pont d’Auxerre, les pertuis de la Chaîne et de Monéteau

Adjudication de 1656.

Présentation du contenu :

Affermage de la ferme de 6 sols 3 deniers et du droit d'augmentation de 3 sols 1 denier, pour un an, en faveur de Claude Flavet, moyennant 17 800 livres : procès-verbal d'adjudication par Thomas Marie, lieutenant général et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial d'Auxerre.

Date  : 5-11 septembre 1656
Cote : Feudiste 63 n° 23
Caractéristiques matérielles : 1 cahier cacheté, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier, cire.
Personne : Flavet, Claude (.... 1656-1667 ....)
Lieu de conservation :

Archives municipales