Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Relations avec le pouvoir royal
- Officiers et commissaires de l’administration royale
- Agents d’administration provinciale et locale
- Commissaires pour la vérification des dettes et affaires des communautés de la province de Bourgogne
- Agents d’administration provinciale et locale
- Officiers et commissaires de l’administration royale
- Relations avec le pouvoir royal
Validation des dettes de la communauté de Cussy : arrêt du Conseil, lettres sur arrêt, ordonnance de Louis de Bourbon, gouverneur de Bourgogne et de Bresse, et ordonnance de Claude Bouchu, intendant en Bourgogne et Bresse.
Date : 9 mai 1669-5 mars 1670
Cote : Feudiste 29 n° 12
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Condé, Louis 2 de Bourbon (1621-1686 ; prince de) / Bouchu, Claude
Organisme : France. Conseil du roi / Cussy (Yonne)
Lieu : Cussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
