Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts perçus au profit de la communauté
- Impôts indirects
- Octrois
- Contrôle des comptes d’octrois
- Contrôle des comptabilités d’octrois par la Chambre des comptes de Dijon
- Contrôle préalable de la comptabilité des receveurs des deniers d’octrois par le maire, le gouverneur du fait commun, les échevins, les officiers de l’hôtel de ville et des notables désignés par assemblée générale des habitants
- Octroi accordé par l’arrêt du Conseil du 13 septembre 1678
- Comptabilité de Jean Robinet, receveur des deniers communs
- Octroi accordé par l’arrêt du Conseil du 13 septembre 1678
- Contrôle préalable de la comptabilité des receveurs des deniers d’octrois par le maire, le gouverneur du fait commun, les échevins, les officiers de l’hôtel de ville et des notables désignés par assemblée générale des habitants
- Contrôle des comptabilités d’octrois par la Chambre des comptes de Dijon
- Contrôle des comptes d’octrois
- Octrois
- Impôts indirects
- Impôts perçus au profit de la communauté
- Impôts
Compte du 1er octobre 1684 au 30 septembre 1685.
Date : 11 juin 1700-2 septembre 1701
Cote : Feudiste 193/4 n° 19
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales
