Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Pièces justificatives
- Affermage des droits d'aide sur le vin vendu en gros et au détail dans l'élection d'Auxerre, avec exemption pour le vin provenant du cru des habitants d'Auxerre
- Pièces justificatives
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides
- Impôts indirects
- Impôts royaux
- Impôts
Affermages pour les années 1590 à 1594 : copie d'extraits de procès-verbaux d'adjudication par le président, les élus et le contrôleur des aides de l'élection d'Auxerre.
Date : 29 septembre 1590
Cote : Feudiste 178 n° 1
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Organisme : France. Élection (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales