Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
- Voies et moyens de communication terrestres
- Routes et chemins
- Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne
- Dispositions réglementaires prises par les États de Bourgogne
- Construction et entretien des routes et chemins par les États de Bourgogne
- Routes et chemins
- Voies et moyens de communication terrestres
- Gestion de la forêt, des voies terrestres et fluviales
Modification par les États de Bourgogne des décrets réglementant l'entretien des chemins : décret des États.
Date : mai 1724
Cote : Feudiste 171 n° 4
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales
