Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Administration communautaire
- Organes représentatifs permanents de la communauté
- Affaires relatives aux offices d’administration municipale
- Offices de receveur des deniers communs et offices associés
- Offices de conseiller trésorier, receveur des deniers, biens et revenus patrimoniaux et d’octroi
- Liquidation et remboursement des offices de receveur des deniers patrimoniaux en vertu de l’édit de juin 1725
- Remboursement de l’office supprimé de receveur des deniers patrimoniaux au profit du maire et des échevins
- Liquidation et remboursement des offices de receveur des deniers patrimoniaux en vertu de l’édit de juin 1725
- Offices de conseiller trésorier, receveur des deniers, biens et revenus patrimoniaux et d’octroi
- Offices de receveur des deniers communs et offices associés
- Affaires relatives aux offices d’administration municipale
- Organes représentatifs permanents de la communauté
- Administration communautaire
Certificat du conservateur des saisies et oppositions faites au trésor royal.
Date : 7 mai 1731
Cote : Feudiste 103 n° 19
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales