Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Relations avec le pouvoir royal
- Relations avec les juridictions royales
- Bailliage d’Auxerre
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Contentieux
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Incidents postérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Contentieux
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
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- Relations avec le pouvoir royal
Relation des incidents causés par le sieur Regnaudin, procureur du roi au bailliage et siège présidial, lors de la procession de la Quasimodo : procès-verbal de Jean Baudesson, maire perpétuel et juge de police.
Date : 20 avril 1721
Cote : Feudiste 95 n° 21
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Regnaudin, sieur (.... 1721 .... ; procureur du roi au bailliage et siège présidial)
Lieu de conservation :
Archives municipales
