Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Administration communautaire
- Assemblées générales des habitants d’Auxerre et assemblées de notables
- Actes d’assemblées générales et d’assemblées de notables
- Minutes et copies isolées des procès-verbaux d’assemblées
- 1760
- Minutes et copies isolées des procès-verbaux d’assemblées
- Actes d’assemblées générales et d’assemblées de notables
- Assemblées générales des habitants d’Auxerre et assemblées de notables
- Administration communautaire
Nomination d'Étienne Moreau, marchand, comme gouverneur du fait commun ; nomination d'Étienne Bussière, avocat et de Lazare Godard, marchand, comme échevins ; nomination de Thomas Coulard, avocat, comme administrateur de l'Hôtel-Dieu de la Madeleine ; nomination de Louis Raffin, conseiller, de Leblanc, avocat, de Durand, marchand, et de Pierre Bedoiseau, tonnelier, comme asséeurs pour les impositions de 1761 ; nomination du sieur Commier comme collecteur du vingtième ; requête aux élus généraux des États de Bourgogne pour maintenir les officiers des hôpitaux et les soldats hallebardiers de la ville dans leur privilège d'exemption des corvées : procès-verbal d'assemblée générale des habitants par Edme Potherat, premier échevin.
Date : 24 juin 1760
Cote : Feudiste 84/2 n° 21
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Sujet : corvée royale / élection / échevin
Personne : Goudard, Lazare (.... 1725-1760 ....) / Raffin, Louis (.... 1692 .... ; conseiller ; asséeur pour les impositions de 1761) / Leblanc, sieur (.... 1760 .... ; avocat ; asséeur pour les impositions de 1761) / Durand, sieur (.... 1760 .... ; marchand ; asséeur pour les impositions de 1761) / Bedoiseau, Pierre / Bussière, Étienne (.... 1760 ....) / Commier, Antoine (.... 1757-1764 ....) / Coulard, Thomas (.... 1749-1760 .... ; avocat en parlement ; asséeur des impositions pour l'année 1749 ; administrateur de l'Hôtel-Dieu) / Moreau, Étienne (.... 1757-1771 .... ; marchand commissionnaire de vins ; échevin ; gouverneur du fait commun) / Potherat, Edme-Pierre (.... 1759-1760 ....)
Organisme : France. États (Bourgogne) / Hôtel-Dieu de la Madeleine (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales