Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Agriculture, industrie et commerce
- Commerce
- Encadrement des activités commerciales
- Commerces alimentaires
- Commerce du vin
- Offices relatifs à l'encadrement du commerce du vin
- Offices de courtiers en vins et offices de greffier de dépris des vins
- Affaires communes au rachat et à la suppression des offices de courtiers en vins et de greffier de dépris des vins
- Rachat des offices
- Participation des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre au rachat des offices
- Pouvoirs donnés par les communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre pour statuer sur le rachat du dépris et du courtage des vins
- Désignation de députés des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre pour les assemblées générales tenues à Auxerre
- Députés pour l'assemblée générale du 4 avril 1628
- Désignation de députés des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre pour les assemblées générales tenues à Auxerre
- Pouvoirs donnés par les communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre pour statuer sur le rachat du dépris et du courtage des vins
- Participation des communautés d'habitants de l'élection d'Auxerre au rachat des offices
- Rachat des offices
- Affaires communes au rachat et à la suppression des offices de courtiers en vins et de greffier de dépris des vins
- Offices de courtiers en vins et offices de greffier de dépris des vins
- Offices relatifs à l'encadrement du commerce du vin
- Commerce du vin
- Commerces alimentaires
- Encadrement des activités commerciales
- Commerce
- Agriculture, industrie et commerce
Pouvoir donné par les habitants de Montigny-le-Roi à leurs députés : copie d'un procès-verbal d'assemblée générale des habitants de Montigny-le-Roi.
Date : 3 avril 1628
Cote : Feudiste 47 n° 5
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement.Papier.
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales