Notice descriptive
- Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées
2019-164 Personnel municipal – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/166
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées