Notice descriptive

  • Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

2014-215 Utilisation des équipements sportifs – Convention Ville/CRB/Lycées

Date  : 26 novembre 2014
Cote : 557 W 2014/214
Sujet : installation sportive / finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Bourgogne. Conseil régional
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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