Notice descriptive

  • Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

2014-186 Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – Fixation du nombre de représentants et décision du recueil des avis

Date  : 18 septembre 2014
Cote : 557 W 2014/185
Sujet : structure administrative / élu / personnel
Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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