Notice descriptive
- Etat général des fonds
- Archives municipales
- Archives contemporaines
- Archives municipales
Assemblées et actes administratifs
Présentation du contenu :
Les fonds de cette série contiennent principalement les documents relatifs à la gestion de l'assemblée délibérante (notamment les dossiers de séances du conseil municipal) et les registres des actes pris par les autorités communales :
- les registres de délibérations ;
- les registres d’arrêtés de police.
Date : 1941/2008
Sources complémentaires :
Voir la sous-série 1 D pour les registres de délibérations antérieurs.
