Notice descriptive
- Etat général des fonds
- Archives municipales
- Archives contemporaines
- Archives municipales
Marchés publics
Présentation du contenu :
Un service de la commande publique est créé au milieu des années 1990, centralisant ainsi la gestion des dossiers de marchés publics quelque soit leur objet (marchés de service, fournitures, ou de travaux). Ces dossiers concernent également des contrats de délégation de service public. Pour les dossiers d’exécution des marchés, il est nécessaire de se reporter aux fonds de chaque service gestionnaire.
Ces dossiers sont particulièrement intéressants pour l’histoire des travaux. Attention, les travaux réalisés en régie ne sont pas concernés.
Les dossiers de marchés antérieurs à 1990 sont à rechercher dans les versements des services (ex : pour les dossiers de travaux, voir les versements des services techniques).
