Notice descriptive

  • Etat général des fonds
    • Archives municipales
      • De la Révolution à 1982

Contributions – Cadastre – Administrations financières

Présentation du contenu :

Cette série regroupe des documents se rapportant aux thématiques suivantes :

 

  • Contributions directes : contient notamment les plans cadastraux et matrices cadastrales (à signaler : en raison de leur état matériel dégradé, les matrices cadastrales ne sont pas communicables) ; les matrice des contributions personnelles, mobilières et patentes.

 

  • Impôts extraordinaires : concerne notamment les impôts de la période révolutionnaire (contribution patriotique, emprunts, emprunts forcés).

 

  • Rapports avec les diverses administrations financières.

Pour aller plus loin

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