Notice descriptive
- Etat général des fonds
- Archives municipales
- De la Révolution à 1982
- Archives municipales
Administration générale
Présentation du contenu :
Les fonds de cette série contiennent principalement les documents relatifs à la gestion de l'assemblée délibérante (notamment les dossiers de séances du conseil municipal) et les registres des actes pris par les autorités communales :
- registres de délibérations de la commune du 28 février 1790 au 17 octobre 1941.
- les registres d’arrêtés de 1815 à 1940.
À signaler : lacunes dans les registres de délibérations. Le registre de délibérations du 24 décembre 1792 au 18 juillet 1794 et le registre du 6 novembre 1797 au 1er janvier 1800 sont absents.
