Notice descriptive
- Fonds Paul Bert n° 1
- Enseignement
- Écrits, imprimés et manuscrits relatifs à la question cléricale
- Enseignement
Le Concordat et la séparation des Églises et de l'Etat. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de lois de MM. Charles Boysset et un grand nombre de ses collègues ; de MM. Paul Bert, Corentin Guyho, Jules Roche et Bernard-Lavergne. Par Paul Bert, député. Séance de la Chambre des Députés du 31 mai 1883.
Date : 1883
Cote : 1 S 229
Personne : Boysset, Charles (1817-1901) / Guyho, Léonard Marie Corentin (1844-1922) / Roche, Jules (1841-1923) / Lavergne, Bernard (1815-1903)
Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
Lieu de conservation :
Archives municipales
