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Fonds Paul Bert n° 1

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Présentation des notices

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  • Enseignement
    Date  : 1871/1900
    Cote : 1 S 142, 145 à 154, 156 à 239
    Sujet : enseignement / organisation scolaire

    • Écrits, imprimés ou manuscrits relatifs à l'enseignement primaire
      Date  : 1871/1900
      Cote : 1 S 156 à 181
      Sujet : enseignement élémentaire

      • Vœux relatifs à l'instruction primaire. Rapport présenté par Paul Bert à la séance du Conseil Général de l'Yonne du 28 août 1872.
        Date  : 1872
        Cote : 1 S 156
        Organisme : Yonne
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Changement de résidence des instituteurs. Rapport présenté par Paul Bert à la séance du Conseil Général de l'Yonne du 31 octobre 1874, sur une proposition de M. Dethou.
        Date  : 1874
        Cote : 1 S 157
        Sujet : enseignant
        Personne : Dethou, Alexandre (1819-1896)
        Organisme : Yonne
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire. Proposition de loi présentée par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 6 avril 1876.
        Date  : 1876
        Cote : 1 S 158
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire et retraite des fonctionnaires de l'instruction publique. Propositions de lois successives de MM. Paul Bert et Beaussire. Rapport présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 29 juin 1876.
        Date  : 1876
        Cote : 1 S 159
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant
        Personne : Beaussire, Émile (1824-1889)
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Conditions du recrutement et du fonctionnement des instituteurs et des institutrices primaires. Rapport fait par Paul Bert et présenté à la séance de la Chambre des Députés du 18 mai 1877.
        Date  : 1877
        Cote : 1 S 160
        Sujet : enseignant
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Création de 82 places de surveillant logé et nourri dans les écoles normales primaires d'instituteurs. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes pour l'exercice 1878. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 5 décembre 1877.
        Date  : 1877
        Cote : 1 S 161
        Sujet : organisation scolaire
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Secours et pensions des instituteurs retraités. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes pour l'exercice 1878. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 5 décembre 1877.
        Date  : 1878
        Cote : 1 S 162
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Établissement des écoles normales primaires. Rapport présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 1er avril 1878 sur sa proposition de loi.
        Date  : 1878
        Cote : 1 S 163
        Sujet : enseignant / établissement de formation des maîtres
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • L'instruction primaire. Rapport fait par Paul Bert au sujet de la proposition de loi de M. Barodet et plusieurs de ses collègues. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 23 janvier 1879.
        Date  : 1879
        Cote : 1 S 164
        Personne : Barodet, Désiré (1823-1906)
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Traitement d'un surveillant spécial dans chacune des écoles normales de garçons. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses pour l'exercice 1880. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 19 mai 1879.
        Date  : 1879
        Cote : 1 S 165
        Sujet : finances publiques / établissement de formation des maîtres / rémunération
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Subvention aux communes qui ont établi la gratuité dans leurs écoles. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses pour l'exercice 1880. Présenté par MM. Édouard Lockroy, Parent, Paul Bert et Allègre, députés, à la séance de la Chambre des Députés du 24 mai 1879.
        Date  : 1879
        Cote : 1 S 166
        Sujet : finances publiques
        Personne : Lockroy, Édouard (1840-1913) / Parent, Nicolas (1817-1890) / Allègre, Vincent (1835-1899)
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • L'enseignement primaire obligatoire. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi. Par Paul Bert. Séance de la Chambre des Députés du 11 mai 1880.
        Date  : 1880
        Cote : 1 S 167
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Gratuité absolue de l'enseignement primaire dans les écoles. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi. Par Paul Bert. Séance de la Chambre des Députés du 11 mai 1880.
        Date  : 1880
        Cote : 1 S 168
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • L'enseignement laïque. Discours prononcé par Paul Bert à la Chambre des Députés, dans la séance du 5 décembre 1880. (Reproduction in extenso de l'Officiel). 1881 - Paris : Librairie Picard-Bernheim & Cie, in-12°, 64 pp.
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 169
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Instruction primaire. Classement et Traitement des instituteurs. Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et de plusieurs de ses collègues. Par Paul Bert. Séance de la Chambre des Députés du 24 décembre 1880.
        Date  : 1880
        Cote : 1 S 170
        Sujet : enseignant / rémunération
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Liberté de conscience dans les écoles et les examens. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier et plusieurs de ses collègues. Par Paul Bert. Séance de la Chambre des Députés du 20 juin 1881.
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 171
        Personne : Talandier, Alfred (1822-1890)
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Fixation du minimum de pension des anciens instituteurs retraités avant la loi du 17 août 1876. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1882. Présenté par Paul Bert et 18 des ses collègues, à la séance de la Chambre des Députés du 23 juin 1881.
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 172
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant / finances publiques
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Traitement d'un aide-naturaliste à la chaire de pathologie comparée du Muséum d'Histoire Naturelle. Amendement (rectifié) au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 23 juin 1881 (2 exemplaires).
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 173
        Sujet : finances publiques / enseignant / rémunération
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Fixation du minimum de pension des anciens instituteurs retraités avant la loi du 17 août 1876, et du minimum de pension des instituteurs, institutrices et directrices des salles d'asile retraités pour cause d'infirmités. Amendement au projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882. Présenté par Paul Bert et 18 de ses collègues à la séance de la Chambre des Députés du 28 juin 1881.
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 174
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant / finances publiques
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Enseignement primaire obligatoire. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi. Par Paul Bert. Séance de la Chambre des Députés du 23 juillet 1881.
        Date  : 1881
        Cote : 1 S 175
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Enseignement primaire. Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement primaire. Présenté par Paul Bert à la séance de la Chambre des Députés du 7 février 1882.
        Date  : 1882
        Cote : 1 S 176
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Enseignement primaire et nomination et traitement des instituteurs et institutrices primaires. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de Paul Bert sur le premier sujet ; sur le projet de loi relatif au deuxième sujet. Par Paul Bert. Présenté à la séance de la Chambre des Députés du 20 juin 1882.
        Date  : 1882
        Cote : 1 S 177
        Sujet : enseignant / rémunération
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Retraite des instituteurs. Fixation de la limite d'âge à 50 ans. Demande présentation de la proposition de loi à la Chambre des Députés. Lettre du 17 mars 1883, signé Dubost.
        Date  : 17/03/1883
        Cote : 1 S 178
        Sujet : assurance vieillesse / enseignant
        Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Lettre du 28 avril 1883 d'un instituteur de la Corse, adressée à Paul Bert pour lui demander d'obtenir rapidement le vote de l'augmentation du traitement des instituteurs.
        Date  : 28/04/1883
        Cote : 1 S 179
        Sujet : enseignant / rémunération
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Traitement des instituteurs. Discours prononcé par Paul Bert à la Chambre des Députés, dans sa séance du 10 mars 1884 (extrait du journal officiel). 1884 - Paris : Imprimerie Nouvelle, 16 pp.
        Date  : 1884
        Cote : 1 S 180
        Sujet : enseignant / rémunération
        Organisme : Journal officiel de la République française (périodique) / France. Chambre des députés (1876-1942)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales


      • Lettre du lundi 10 (sans autre précision) adressée par Jules Ferry à Paul Bert lui conseillant de ne rien publier des programmes d'écoles normales, d'instruction civique, de morale, avant la promulgation officielle. (Voir aussi pièces 238 et 239).
        Date  : Fin XIXe siècle
        Cote : 1 S 181
        Personne : Ferry, Jules (1832-1893)
        Lieu de conservation :

        Archives municipales