Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre

Communication du Président

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017

Présentation des projets de l'Association pour la qualité de l'eau potable

Présentation de Bio-Bourgogne

2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes

2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises

2018-003 Vote des taux ménages

2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018

2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports

2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein

2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG

2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy

2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII

2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII

2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action

2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7

2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois

2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public

2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne

2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne

2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021

2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016

2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020

2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires

2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain

2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental

2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre

2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire

Communication du Président

Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018

Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny

2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018

2018-027 Attribution de compensation 2017

2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable

2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement

2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois

2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants

2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur

2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "

2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure

2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau

2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy

2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois

2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public

2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage

2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne

2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d'eau potable

2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle

2018-046 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort

2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

Communication du Président

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018

2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté

2018-049 Attribution de compensation 2018

2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes

2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes

2018-052 Approbation du compte de gestion 2017 – Budget principal et budgets annexes

2018-053 Budget supplémentaire 2018 (DM 1) – Budget principal et budgets annexes

2018-054 Admission en non-valeur – Budget principal

2018-055 Tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2019

2018-056 Candidature pour le label national " Ville et Pays d'Art et d'Histoire "

2018-057 Convention de remboursement des frais engagés par la commune liés aux projets communs relatifs à la communication

2018-058 Convention de préfiguration de l'organisation mutualisée entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore

2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein

2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes

2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre

2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017

2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse

2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016

2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau

2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny

2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier

2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois

2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme d'Augy

2018-073 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy et bilan de la concertation

2018-074 Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme d'Auxerre

2018-075 Approbation de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Chevannes

2018-076 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes

2018-077 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny

2018-078 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny

2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille

2018-080 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle

2018-081 Approbation du document-cadre d'orientations de la Convention intercommunale des attributions

2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat

2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers

2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89

2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger

2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois

2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)

2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes

2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité

2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris

2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire

2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable

2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier

2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages

2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté

2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois

2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

Communication du Président

Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois

Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois

Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif)

Point d'étape du Programme Logements Durables

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018

2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes

2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois

2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny

2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale

2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois

2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre

2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux

2018-107 Modification du tableau des effectifs

2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "

2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords

2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau

2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny

2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente

2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny

2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry

2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry

2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves

2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves

2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves

2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021

2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021

2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "

2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000

2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017

2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois

2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017

2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017

2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau

2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation

2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire

2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental

2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne

2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire

2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet

2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami

2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois

2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois

2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019

2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury

2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois

2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs

2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois

2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat

2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry

2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois

2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne

2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy

2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "

2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019

2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019

2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019

2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019

2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018

2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois

2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois

2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019

2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois

2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance

2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89

2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne

2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté

2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre

2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny

2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau

2018-166 NON NUMERISÉ

2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019

2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public

2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018

2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés

2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat

2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois

2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois

2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017

2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre

2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois

2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux

2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy

2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain

2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy

2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes

2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021

2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019

2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable

2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40

2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43

2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94

2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage

2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts

2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage

2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président

2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT

2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau

2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme

2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l'équipement " déchetterie Val-de-Mercy "

2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne

2019-007 Mise en place d'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires

2019-008 Attribution de compensation provisoire versée aux communes

2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d'encaissement et de reversement

2019-010 Débat annuel sur la politique d'urbanisme de l'agglomération

2019-011 Demande de réalisation d'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d'Auxerre

2019-012 Actualisation de la liste des membres de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)

2019-013 Aide à l'immobilier d'entreprise – Attribution à l'entreprise ALPE

2019-014 Interconnexion Chitry-Quenne – Acquisition de la parcelle ZE 267

2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l'Environnement)

2019-016 Adhésion à l'association Terres en ville

2019-017 Adoption du procès-verbal de transfert des installations, transfert des actifs et des emprunts de la Communauté des communes du Pays Coulangeois affectés au service public de gestion des déchets

2019-018 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-019 Débat d'orientations budgétaires 2019

2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l'habitat

2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d'eau potable

2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne

2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d'occupation de la parcelle section ZE 202

2019-024 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2018

2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l'Auxerrois au Centre de gestion de l'Yonne à compter du 1er janvier 2020

2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

2019-027 Adhésion à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)

2019-028 Avenant à la convention de mise à disposition du service Archives du CDG89 pour intervention sur les archives de la Communauté de communes du Pays Coulangeois

2019-029 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-030 Budget primitif 2019 – Budget principal et budgets annexes

2019-031 Vote des taux ménages 2019

2019-032 Vote du taux Cotisation foncière des entreprises (CFE) 2019

2019-033 Vote des taux de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019

2019-034 Cotisations-participations au titre de l'année 2019

2019-035 Création d'un nouveau tarif au Stade nautique de l'Arbre-Sec

2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois

2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d'actions sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois

2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d'urbanisme de Lindry

2019-039 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne

2019-040 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne

2019-041 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Branches

2019-042 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches

2019-043 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne (CAUE)

2019-044 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne (ADIL)

2019-045 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l'Yonne à Auxerre

2019-046 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre

2019-047 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables

2019-048 Abrogation du règlement d'intervention de l'aide à l'accession à la propriété dans le neuf

2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'accessibilité programmée

2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise de son domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert de déchets ménagers

2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d'une emprise du domaine public de la Ville d'Auxerre pour l'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers

2019-054 Création d'emplois saisonniers

2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2019-057 Création d'un comité technique commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2019-058 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention

2019-059 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-060 Compte administratif 2018 budget principal et budget annexes – Approbation

2019-061 Compte de gestion 2018 budget principal et budget annexes – Approbation

2019-062 Affectation du résultat 2018 budget principal et budgets annexes – Approbation

2019-063 Budget supplémentaire 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation

2019-064 Convention-cadre – Organisme intermédiaire axe urbain programme opérationnel FEDER-PSE Bourgogne 2014-2020 – Avenant n° 1

2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l'entretien de la voirie 2019

2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la réalisation d'un escalier du lotissement du Vigneau

2019-067 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du lavoir de Montallery

2019-068 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du groupe scolaire

2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l'école et l'acquisition de divers matériels pour l'accessibilité des locaux communaux

2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l'aménagement des quais de l'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière

2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision

2019-072 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et la commune d'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion

2019-073 Plan local d'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée

2019-074 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation

2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d'Augy – Instauration

2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2019-077 Compétence développement économique pour la création, l'aménagement, l'entretien et gestion de zones d'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés

2019-078 Zones d'activités économiques – Convention de gestion

2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d'intervention

2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise

2019-082 Association GISAéro – Attribution d'une aide financière

2019-083 " AuxR_Parc " – Parc d'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)

2019-084 Litige avec la société ACE BTP Ingeneery – Validation du protocole transactionnel

2019-085 Occupation de l'annexe de la halle Guilliet – Convention d'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d'Auxerre

2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l'Yonne – Convention de groupement de commande

2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d'activités pour l'exercice 2018

2019-088 Vélo route du Tour de Bourgogne – Modification du tracé entre Auxerre et Monéteau

2019-089 " Action Cœur de Ville " – Convention Action Logement

2019-090 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions

2019-091 Service public d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018

2019-092 Utilisation des déchèteries de Gy-l'Évêque et de Val-de-Mercy – Avenant à la coopération de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre

2019-093 Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages – Convention avec l'éco-organisme ECODDS

2019-094 Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagés – Modification du contrat de collaboration avec COREPILE pour l'intégration de la déchèterie de Val-de-Mercy

2019-095 Certificats d'économies d'énergie – Mesures favorisant les actions d'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Communauté de l'Auxerrois

2019-096 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2019

2019-097 Contrat d'affermage pour la distribution de l'eau potable – Avenant n° 8

2019-098 Installation d'une canalisation d'eau sur les parcelles communales de sections I 964, I 966 et K 269 – Convention avec la commune d'Escolives-Sainte-Camille

2019-099 Pose d'une double canalisation d'eau potable sous domaine autoroutier à Monéteau – Convention avec la société APRR

2019-100 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat

2019-101 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat

2019-102 Délégation du service public d'eau potable – Rapport d'activités de l'exercice 2018

2019-103 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018

2019-104 Avancement de grade – Détermination du taux de promotion

2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre

2019-106 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification

2019-107 Statuts du Syndicat Mixte Yonne Médian – Modification

2019-108 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019

2019-109 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion des communes de Lucy-sur-Yonne et de Crain

2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d'Appoigny

2019-111 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-112 Transfert du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d'information de la CLECT

2019-113 Attribution de compensation compétence urbanisme – Approbation

2019-114 Attribution de compensation compétence zone d'activité économique – Approbation

2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d'activités à Appoigny

2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

2019-117 Transfert de l'excédent du budget redevance incitative de la section d'investissement à la section de fonctionnement

2019-118 Amortissement des immobilisations – Modifications de durées

2019-119 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l'Office auxerrois de l'habitat

2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l'extension et la mise aux normes du foyer communal

2019-121 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Chevannes pour la réfection des vestiaires du stade

2019-122 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Lindry pour les travaux de rénovation du chauffage du groupe scolaire

2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire

2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie

2019-125 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux de voirie communale

2019-126 Fonds de concours enseignement musical – Attributions 2019

2019-127 Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 au protocole de préfiguration de renouvellement urbain du territoire auxerrois

2019-128 Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – nomination des membres

2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation

2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision

2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation

2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d'Auxerre

2019-133 Plan local d'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée

2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d'activités des Macherins – Cession

2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite

2019-138 Association Dispositif d'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021

2019-139 Association commerciale collectif quartier de l'horloge – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-141 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes

2019-142 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Ultéria

2019-143 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Cappi

2019-144 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Yonne

2019-145 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l'année 2019

2019-146 Programme local de l'habitat – Arrêt du projet

2019-147 Acquisition immobilière – immeuble sis 64 rue Joubert cadastré section BI parcelle 204

2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d'une indemnité d'éviction

2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique

2019-150 Obligation de rattrapage de logements sociaux – Exemption de la commune de Monéteau

2019-151 Dispositif d'aides à l'accession à la propriété dans l'ancien – Modification du règlement d'attribution

2019-152 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux

2019-153 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019

2019-154 Rénovation du contrat de ville de l'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d'engagements renforcés et réciproques

2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l'Évêque affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal

2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal

2019-157 Service public de l'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l'exercice 2018

2019-158 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne

2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme

2019-161 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement

2019-162 Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois

2019-163 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois

2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois

2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'achat de fournitures

2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l'État – Convention avec la Préfecture de l'Yonne

2019-167 Rapport d'activité – Exercice 2018

2019-168 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2019-169 Installation de Monsieur Sébastien Dolozilek au sein du conseil communautaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre Bosquet

2019-170 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Avis sur le plan de servitudes aéronautiques et sur le plan environnemental

2019-171 Mutualisation des services – Approbation de l'attribution de compensation 2019 pour la ville d'Auxerre

2019-172 Dépenses communes Ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois – Convention de remboursement de frais

2019-173 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d'Auxerre et la communauté de l'Auxerrois

2019-174 Service de la protection des données à caractère personnel – Convention de création du service commun

2019-175 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Convention de prestation auprès d'établissements publics locaux

2019-176 Aménagement du parvis de la mairie de Jussy – Convention de maîtrise d'oeuvre avec la commune de Jussy

2019-177 Atelier mécanique – Convention de gestion des parcs de véhicules du Centre communal d'action sociale et du Syndicat mixte Yonne Médian

2019-178 Prestations de service – Modification du budget annexe ADS-SIG en budget annexe " Prestations de service "

2019-179 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes

2019-180 Service public d'assainissement non collectif – Choix du mode de gestion

2019-181 Transfert de l'assainissement collectif – Création d'un budget unique

2019-182 Budget assainissement collectif – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-183 Service public d'assainissement collectif – Transfert des biens

2019-184 Service public d'assainissement collectif – Adoption du règlement de service

2019-185 Service public d'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)

2019-186 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2020

2019-187 Service public d'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020

2019-188 Service public d'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel

2019-189 Service public d'assainissement non collectif – Tarifs 2020

2019-190 Syndicat mixte Fédération des eaux de Puisaye-Forterre – Représentation / substitution

2019-191 Service public d'eau potable – Transfert des biens du Syndicat d'alimentation en eau potable et assainissement de Vincelles-Vincelottes

2019-192 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Escolives-Sainte-Camille

2019-193 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Irancy

2019-194 Budget eau potable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-195 Budget eau potable – Décision modificative n° 2

2019-196 Service public d'eau potable – Surtaxe 2020

2019-197 Action Coeur de ville – Phase de déploiement

2019-198 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat annuel

2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l'Auxerrois et par les communes membres jusqu'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités

2019-200 Plan local d'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée

2019-201 Plan local d'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée

2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2019-204 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Villefargeau

2019-205 Élaboration du plan local d'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable

2019-206 Élaboration du plan local d'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable

2019-207 Élaboration du plan local d'urbanisme d'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable

2019-208 Élaboration du plan local d'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable

2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)

2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)

2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d'Appoigny – Avis

2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Petits Fleurs Boudin " située sur la commune d'Augy

2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Les Bréandes " située sur la commune de Perrigny

2019-214 AuxR_Parc – Vente des lots n° 3, 4 et 23

2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l'année 2020

2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-218 Boutique tremplin Restaurant l'Évidence – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2019-220 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'hôtel Ibis Auxerre Centre

2019-221 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la société Ycare

2019-222 Budget primitif Zone des Macherins – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019

2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l'Office auxerrois de l'habitat

2019-225 Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne 2020 – Convention 2020

2019-226 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne – Convention 2020

2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l'Auxerrois – Lancement

2019-228 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

2019-232 Accompagnement dans les transports scolaires – Subventions accordées aux communes

2019-233 Mise en accessibilité des arrêts de transport – Attribution de fonds de concours

2019-234 Budget mobilité durable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-235 Budget mobilité durable – Assujettissement à la TVA

2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2020

2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt

2019-238 Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) du Centre Yonne – Approbation

2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l'éco-organisme Eco-mobilier

2019-240 Budget déchets / redevance incitative – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-241 Budget déchets / redevance incitative – Décision modificative n° 1

2019-242 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Approbation de l'attribution de compensation

2019-243 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées dans le cadre du Téléthon 2019

2019-244 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020

2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l'attribution de compensation

2019-246 Budget principal – Décision modificative n° 2

2019-247 Budget principal – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif

2019-248 Budget principal et budgets annexes – Admissions en non valeur

2019-249 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour les travaux de ravalement des murs, rue des Dames

2019-250 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour la réfection des toitures de bâtiments publics

2019-251 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour les travaux de voirie communale et la sonorisation de la salle des mariages

2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l'ancienne école maternelle

2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente

2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour les travaux d'extension du centre de loisirs

2019-255 Exercice 2020 – Versement d'acomptes sur subventions

2019-256 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l'investissement 2019

2019-257 Association club mob – Convention de partenariat 2020-2022

2019-258 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement d'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l'année 2020

2019-259 Modification des statuts de l'Office du tourisme et de la convention d'objectifs 2016-2020 – Approbation

2019-260 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire

2019-261 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2019-262 Personnel communautaire – Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis

2019-263 Salle de lecture des Archives – Modification du règlement intérieur

2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne

2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien

2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe

2019-267 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d'intervention

2020-002 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes à Chevannes

2020-003 Zone d'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite

2020-004 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente

2020-005 Chemins de randonnée – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR)

2020-006 Voies navigables de France – Convention de partenariat

2020-007 Syndicat mixte du canal du Nivernais – Modification des statuts

2020-008 Acquisition immobilière – Immeuble sis 62 rue Joubert, cadastré section BI parcelle 205

2020-009 Mon logis – Convention d'utilité sociale

2020-010 Assainissement non collectif – Retrait du syndicat mixte Fédération des eaux Puisaye Forterre

2020-011 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel

2020-012 Syndicat du bassin du Serein – Avis sur la proposition de modification des statuts du syndicat

2020-013 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort

2020-014 Service public d'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d'affermage passé avec la société Suez Eaux France

2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020

2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020

2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents "

2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs

2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé

2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes

2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat

2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat

2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat

2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat

2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne

2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l'adhésion de communautés de communes

2020-027 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne

2020-029 Élection du Président

2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents

2020-031 Élection des Vice-présidents

2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président

2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019

2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes

2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes

2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation

2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement

2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires

2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes

2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement

2020-041 Subventions 2020 – Attributions

2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création

2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts

2020-044 Cotisations aux syndicats 2020

2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif

2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation

2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation

2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation

2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation

2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation

2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation

2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait

2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves

2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020

2020-055 Levée du scrutin secret

2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution

2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation

2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée

2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre

2020-070 Vice-Présidents – Élection

2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres

2020-072 Bureau communautaire – Election des membres

2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités

2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance

2020-075 Levée du scrutin secret

2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées

2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-078 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement)

2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant)

2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)

2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)

2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois

2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)

2020-101 ZAE AuxR Parc – Conventions relatives aux différentes mesures mises en oeuvre afin de compenser les effets vis-à-vis des zones humides et des espèces animales protégées

2020-102 ZAE AuxR Parc – Parcelles boisées sur Augy et Monéteau – Application du régime forestier

2020-103 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelles n° 8 et n° 9

2020-104 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelle n° 23

2020-105 Aides économiques liées à la crise sanitaire – Pacte régional avec les territoires

2020-106 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Montallery à Venoy-Soleines

2020-107 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Venoy-Montallery

2020-108 Service public d'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage

2020-109 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2020-110 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2020-111 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activités DSP

2020-112 Service public d'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d'épuration d'Appoigny

2020-113 Réseau d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2020-114 Réseau d'eau potable – Rapport d'activités DSP

2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d'activités DSP

2020-116 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant n° 1

2020-117 Programme local de l'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l'année 2020

2020-118 Emploi de collaborateur de cabinet – Création

2020-119 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire

2020-120 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2020

2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement

2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS

2020-125 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2020-126 Commissions thématiques – Création et composition

2020-127 Débat d'orientations budgétaires 2021

2020-128 Budgets principal, eau potable, redevance incitative, zone des Macherins, SPANC, prestations de service, assainissement – Décision modificative

2020-129 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur

2020-130 Redevance incitative – reprise d'amortissement

2020-131 Fonds de concours enseignement musical 2020 – Attribution aux communes

2020-132 Inscription Stade nautique Arbre Sec (SNAS) – Remboursement inscription aquagym

2020-133 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen

2020-134 Admission en non valeur

2020-135 Autorisations de programme – Modification

2020-136 AuxR_Parc – Actualisation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)

2020-137 Parc d'Activités à Appoigny – Convention régissant l'acceptation des eaux pluviales Les Bries, dit " AuxR_Parc " dans les ouvrages de la Société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

2020-138 Aide aux loyers – Commerce de vente d'artisanat, de peinture, de décoration et d'art de la table " Basalte "

2020-139 Aide aux loyers – Hôtel " Le Cygne "

2020-140 Aide aux loyers – Commerce de détails vestimentaire " Le Studio Deux "

2020-141 Aide aux loyers – Bar à couture " Ma Jolie Taille "

2020-142 Aide aux travaux – Boulangerie " Garreau "

2020-143 Aide aux travaux – Atelier de musique " L'Atelier "

2020-144 Boutique Crucy Flor – Désignation d'un nouveau propriétaire pour le versement de l'aide financière attribuée dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2020-145 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villefargeau – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2020-146 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Approbation de la modification simplifiée

2020-147 Prescription d'un règlement local de publicité intercommunal (RLPI)

2020-148 Projet hydrogène – Engagement de la communauté de l'Auxerrois

2020-149 Adhésion à l'association Energy Cities/Energie Cités

2020-150 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2019

2020-151 Utilisation des déchetteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy pour la période 2020 à 2025 – Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre

2020-152 EcoTLC, éco-organisme pour le recyclage des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures – Renouvellement de la convention

2020-153 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Gurgy

2020-154 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Monéteau

2020-155 Service public d'assainissement collectif – Instauration d'un contrôle obligatoire pour les installations d'assainissement des immeubles lors des ventes

2020-156 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs

2020-157 Participation financière aux réseaux d'assainissement et d'eau potable

2020-158 Lotissement de la Vierge de Celle à Saint Georges Sur Baulche – Convention de mandat pour l'extension du réseau d'eau potable

2020-159 Convention financière 2020-2023 avec l'Université de Bourgogne

2020-160 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement

2020-161 Personnel communautaire – Tableau des effectifs réglementaires

2020-162 Prime liée à l'épidémie de Covid-19 – Conditions d'attribution

2020-163 Élus communautaires – Droit à la formation

2020-164 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le PETR du Grand Auxerrois – Avenant 1

2020-165 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte Yonne Médian – Avenant n° 1

2020-166 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte de l'Aéroport d'Auxerre-Branches – Avenant 1

2020-167 Commission intercommunale des impôts directs – Composition

2020-168 Commissions thématiques – Modification de la composition

2020-169 Rapport d'activités 2019

2020-170 Pays d'art et d'histoire – Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et le Préfet de l'Yonne

2020-171 Maintenance, entretien et travaux des bâtiments et équipements de la ville d'Auxerre et de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre

2020-172 Levée du scrutin secret

2020-173 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Création et désignation des membres

2020-174 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2020-175 Conseil d'administration du Centre de gestion de l'Yonne – Désignation des représentants

2020-176 Budget principal – Décision modificative n° 2

2020-177 Budgets annexes – Décision modificative

2020-178 Admissions en non valeur

2020-179 Attributions de compensation – Approbation

2020-180 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2020

2020-181 Budget primitif 2021

2020-182 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications

2020-183 Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021

2020-184 Vote des taux ménages 2021

2020-185 Vote du taux cotisation foncière des entreprises (CFE) 2021

2020-186 Cotisations au titre de l'année 2021

2020-187 Convention de mandat avec TRANSDEV

2020-188 Subventions 2021 – Attribution

2020-189 Situation COVID 19 – Etalement de charges

2020-190 Garantie d'emprunt – Renouvellement composants 2019 patrimoine OAH

2020-191 Pôle d'échange multimodal – Convention de refacturation avec la Ville d'Auxerre

2020-192 Forfaits Aquagym seniors – Remboursement

2020-193 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire et autres tarifs 2021

2020-194 Convention fonds régional des territoires – Avenant n° 1

2020-195 Règlements d'interventions du pacte régional des territoires pour l'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation

2020-196 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021

2020-197 Aide au loyer – Agence de voyage " France à Vélo " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2020-198 Aide au loyer – Atelier-boutique " Adé Fabrik' " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2020-199 Aide au loyer – Atelier-boutique " De fil en couleur & Co " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2020-200 Aide au loyer – Création d'une boulangerie bio four à bois / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2020-201 Pôle Environnemental – Validation de l'orientation générale de l'équipement

2020-202 Pôle Environnemental – Validation de la procédure de sélection des entreprises

2020-203 Pôle Environnemental / Validation du règlement intérieur

2020-204 Pôle Environnemental – Tarifs de location

2020-205 Pôle Environnemental – Entrée au capital de la société Time for The Planet

2020-206 Chemins ruraux dans le périmètre de la ZAC AuxR_Parc – Acquisition

2020-207 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat

2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d'Auxerre – Approbation de la révision

2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l'application du droit des sols et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2

2020-210 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2

2020-211 Convention conclue avec les communes pour l'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1

2020-212 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Approbation de la modification

2020-213 Plan local d'urbanisme de la commune de Lindry – Approbation de la révision allégée

2020-214 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité

2020-215 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escamps – Arrêt et modernisation du projet

2020-216 Plan local d'urbanisme de la commune de Jussy – Arrêt et modernisation du projet

2020-217 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Arrêt et modernisation du projet

2020-218 Plan local d'urbanisme de la commune de Branches – Prescription de la révision allégée

2020-219 Convention partenariale entre la Communauté de l'Auxerrois, le Groupement d'intérêt public " Système national d'enregistrement " et l'Union sociale pour l'Habitat de Bourgogne aux fins d'accès aux données du portail géographique ainsi que la réalisation d'un diagnostic partagé de l'occupation du parc social

2020-220 Aire d'accueil gens du voyage – Modification du règlement intérieur

2020-221 Politique de la ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2019

2020-222 Convention régionale urbaine et sociale entre le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 3

2020-223 Convention de partenariat entre le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le dispositif de téléprotection grave danger (TGD) – Avenant n° 1

2020-224 Convention de partenariat entre la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 1

2020-225 Convention de partenariat entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 1

2020-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2021

2020-227 Eaux pluviales urbaines – Définition de la compétence

2020-228 Service public d'assainissement collectif – Prise en charge financière des mises en conformité des réseaux en domaine privé et création de branchements en domaine public

2020-229 Approbation de la révision du zonage d'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry

2020-230 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021

2020-231 Service public d'eau potable – Surtaxe 2021

2020-232 Convention entre le département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII

2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville

2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent du CCAS d'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence

2020-235 Frais de représentation du Président et du Directeur général des services

2020-236 Régime indemnitaire – Actualisation

2020-237 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2020-238 Instances communautaires – Règlement intérieur

2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration

2020-240 Conférence des financeurs de l'habitat inclusif – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant

2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant

2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant

2020-243 Délégation de service public pour l'exploitation des services publics de l'assainissement collectif sur l'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l'avenant 1

2020-244 Délégation d'attribution du conseil communautaire au Président – Modification

2020-245 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire

2020-246 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021

2021-001 Attributions de compensation provisoires 2021 – Approbation

2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT

2021-003 Subventions – Modification du règlement

2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2021

2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l'exploitation et l'entretien du giratoire Sud

2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l'Auxerrois – Délégation à l'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté

2021-007 Délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant 2

2021-008 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'Auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat

2021-009 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2021

2021-010 Service public d'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche

2021-011 Station d'épuration à Appoigny – Tarification des badges d'accès

2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d'un agent communautaire auprès de l'Office de Tourisme de l'Auxerrois

2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d'Auxerre pour la mise à disposition de locaux

2021-014 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-015 Attribution de compensation 2021 – Ajustement

2021-016 Fédération nationale des centres-villes (FNCV) – Les Vitrines de France – Adhésion

2021-017 Association centre-ville en mouvement – Adhésion

2021-018 Club des managers de centre-ville (CMCV) – Adhésion

2021-019 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'Épicerie solidaire de l'Auxerrois

2021-020 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour SARL Richoux Voyages

2021-021 Zone d'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente

2021-022 AuxR_Parc – Site de compensation à Augy – Régime forestier : martelage et mise en vente des coupes de peupliers

2021-024 Office de tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025

2021-025 Contournement Sud – Acquisition de parcelles

2021-026 Immeuble sis 11 rue d'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition

2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d'Appoigny – Convention de passage d'une ligne électrique avec ENEDIS

2021-028 Plan local d'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée

2021-029 ADIL 89 – Convention 2021

2021-030 AREHA Est – Convention 2021-2023

2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental

2021-032 Gestion et recyclage des lampes usagées – Conventions avec OCAD3E et ECOSYSTEM pour la période 2021-2026

2021-033 Gestion et recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) – Convention avec OCAD3E pour la période 2021-2026

2021-034 Service public d'assainissement collectif – Avenant à la convention financière avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration des Varennes – Charbuy

2021-035 Assainissement non collectif – Convention de retrait du Syndicat mixte Fédération des eaux de Puisaye Forterre

2021-036 Parcelles C 947, 953, 955, 956,957, 958, 959, 960 et 961 sur la commune de Lindry – Convention d'occupation

2021-037 Service public d'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées des collectivités : Appoigny, Auxerre, Champs-sur-Yonne, Gurgy, Monéteau, Perrigny, Saint-Georges-sur-Baulche, Villefargeau

2021-038 Service public d'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Venoy / Intégration du système d'assainissement de Montallery

2021-039 Personnel communautaire – Plan d'actions pour l'égalité hommes-femmes

2021-040 Personnel communautaire – Organisation des astreintes

2021-041 Personnel communautaire – Recrutement de saisonniers

2021-042 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2021-043 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Avis sur le retrait de la commune du Bois d'Arcy

2021-044 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-045 Bureau communautaire – Modification du nombre de membres

2021-046 Levée du scrutin secret

2021-047 Bureau communautaire – Élection des membres

2021-048 Attribution de subventions 2021 – Complément

2021-049 CLER – Réseau pour la transition énergétique – Adhésion

2021-050 Association AMORCE – Adhésion

2021-051 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente du lot n° 4

2021-052 Tarifs de location du Pôle environnemental – Complément

2021-053 Pôle environnemental – Validation du comité de sélection des entreprises candidates

2021-054 Pacte régional des territoires pour l'économie de proximité / fonds régional des territoires – Volet collectivité – Approbation du règlement d'intervention

2021-055 Îlot place Saint-Germain – Acquisition par l'Établissement public foncier

2021-056 Plan local d'urbanisme de la commune de Chitry-le-Fort – Arrêt et modernisation du projet

2021-057 Délégations de service public relatives à l'eau potable et à l'assainissement – Constitution d'une commission de délégation de service public

2021-058 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la première programmation d'actions 2021

2021-059 Règlement financier de la Communauté de l'Auxerrois pour l'outil Contrat de ville – Avenant

2021-060 Personnel communautaire – Définition des lignes directrices de gestion

2021-061 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire

2021-062 Convention de création du service commun de la protection des données à caractère personnel et des conventions de prestation auprès d'établissements publics locaux – Avenant n° 1

2021-063 Stade nautique de l'Arbre Sec – Conventions avec le Conseil régional pour la mise à disposition des lycées

2021-064 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS

2021-065 Vente de biens aux enchères

2021-066 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-067 Compte de gestion 2020 Budget principal et budgets annexes – Approbation

2021-068 Compte administratif 2020 Budget principal et budgets annexes – Approbation

2021-069 Affectation du résultat 2020 Budget principal et budgets annexes – Approbation

2021-070 Autorisations de Programme – Modification

2021-071 Budget supplémentaire 2021 – Approbation

2021-072 Budget annexe Assainissement – transferts des résultats des communes suite au transfert de la compétence assainissement à la Communauté de l'Auxerrois

2021-073 Collecte des ordures ménagères – Création d'un budget annexe Déchets

2021-074 Taxe GEMAPI – Instauration de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques

2021-075 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) – Reversement

2021-076 Garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre

2021-077 Maintien au profit de Habellis des garanties d'emprunt accordées à Brennus habitat – Opération d'achat de 5 logements situés « Clos du verger » à Monéteau

2021-078 Subvention budget annexe AuxR_Parc

2021-079 Fonds de concours Enseignement musical – Attribution 2021

2021-080 Attribution de subventions 2021 – Complément

2021-081 Ajustement de l'attribution de compensation 2021

2021-082 CLECT – Rapport d'information suite au transfert de la gestion des installations portuaires

2021-083 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen

2021-084 Ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021 – Avis

2021-085 Aide à l'immobilier d'entreprise – Approbation du règlement

2021-086 Aide à l'immobilier d'entreprise – Convention YCARE – SEM Yonne Equipement

2021-087 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – Atelier-boutique « De fil en couleur & Co »

2021-088 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – Bar à couture « Ma jolie taille »

2021-089 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – EURL « Le Coffre à jouets »

2021-090 Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale – Concept Store « LEMOM »

2021-091 Zone d'activités des Macherins / Monéteau – Autorisation de vente projet SARL ALDI BEAUNE – Modification de l'acquéreur

2021-092 Taxe de séjour – Tarifs au 1er janvier 2022

2021-093 ATMO – Convention de partenariat pour l'information, la prévention et l'action en faveur d'une bonne qualité de l'air et attribution d'une subvention

2021-094 Service de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2020

2021-095 Délégation du service public des transports – Rapport d'activités sur le prix et la qualité du service 2020

2021-096 Îlot rue Joubert – Acquisition par l'Établissement Public Foncier

2021-097 Îlot rue d'Orbandelle – Acquisitions par l'Établissement Public Foncier

2021-098 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Acquisition

2021-099 Immeuble sis 12 rue de la Fraternité – Cession à l'Ecole Sainte-Marie

2021-100 Création d'une voie douce entre Coulanges la Vineuse et Vincelles – Convention de prestation de service

2021-101 Parcelle BE 642 sur la Commune d'Appoigny – Convention d'installation d'un poste de transformation et ses accessoires

2021-102 Action coeur de ville – Approbation de l'avenant

2021-103 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Mutualisation avec la Ville d'Auxerre

2021-104 Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme – Nouvelle convention

2021-105 Plan local d'urbanisme de la commune de Jussy – Arrêt et modernisation

2021-106 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escamps – Arrêt et modernisation

2021-107 Service public d'assainissement collectif – Mode de gestion

2021-108 Service public d'assainissement collectif – Modification de la Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)

2021-109 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune d'Appoigny

2021-110 Gestion des eaux pluviales – Convention de remboursement des dépenses 2020

2021-111 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration d'Augy par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune d'Augy

2021-112 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration d'Escamps par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune d'Escamps

2021-113 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration de Gy-l'Évêque par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune de Gy-l'Évêque

2021-114 Assainissement collectif – Convention de mise à disposition de terrain situé sur la station d'épuration de Saint-Bris-le-Vineux par la Communauté de l'Auxerrois au bénéfice de la commune de Saint-Bris-le-Vineux

2021-115 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activité des délégations de service public

2021-116 Service public d'eau potable – Mode de gestion

2021-117 Service public d'eau potable – Rapport d'activité des délégations de service public

2021-118 Association France Victimes – Convention de partenariat

2021-119 « Colos apprenantes » – Conventions de partenariats

2021-120 Personnel communautaire – Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

2021-121 Personnel communautaire – Règles de gestion du temps de travail

2021-122 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2021-123 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif dans le cadre du programme « Apprenti'Stage »

2021-124 Levée du scrutin secret

2021-125 Désignation des représentants – Modification d'un représentant à l'EPIC Office du Tourisme de l'Auxerrois

2021-126 Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire au sein de la Commission d'appel d'offres

2021-127 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la commission thématique Environnement

2021-128 Désignation des représentants – Modification d'un représentant à la commission thématique Mobilités

2021-129 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de l'Office auxerrois de l'habitat

2021-130 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-131 Pôle environnemental – Assujettissement à la TVA

2021-132 Tiers-lieu – Assujettissement à la TVA

2021-133 Admissions en non-valeur

2021-134 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Construction de 20 logements – les Briveaux II – Vallan

2021-135 Territoires d'Industrie – Convention de partenariat

2021-136 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'accompagnement au projet du musée de l'AJA

2021-137 Aide aux loyers – Boutique-Traiteur Bistronomique « Bistro » à Auxerre – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2021-138 Aide aux travaux – Institut de beauté « Beautiful » – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2021-139 Aide aux travaux – Salon de coiffure « Phil'Créatif » / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale

2021-140 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 6 Bis

2021-141 Labellisation Cit'ergie Ville d'Auxerre et Agglomération de l'Auxerrois – Actualisation de la démarche

2021-142 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2021

2021-143 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Tarifs 2022

2021-144 Fourniture de composteurs, lombricomposteurs domestiques et accessoires – Approbation des tarifs

2021-145 Recyclage des radiographies et des lunettes collectées en déchetteries – Convention avec l'Ordre de Malte

2021-146 Immeuble sis 14 rue Fécauderie à Auxerre, cadastré BH 52 – Acquisition

2021-147 Immeuble sis 12 rue de la Fraternité – Cession

2021-148 Projet de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2021-149 Parcelle BE 642 sur la Commune d'Appoigny – Convention avec ENEDIS pour l'installation d'un poste de relevage sur le site de la ZAC Aux'R Parc

2021-150 Parcelle BH 333 sur la Commune d'Appoigny – Convention avec ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation et ses accessoires

2021-151 Parcelle BL 149 sur la Commune d'Appoigny – Convention avec ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation sur le site de la ZAC Aux'R Parc

2021-152 Approbation d'une Convention d'Utilité Sociale (CUS) avec DOMANYS

2021-153 Octroi de subventions pour la production de logements sociaux – Office Auxerrois de l'Habitat

2021-154 Association pour la qualité de l'eau potable – Reprise d'activités par la Communauté de l'Auxerrois

2021-155 Service public d'eau potable – Révision des périmètres de protection de la Plaine des Isles

2021-156 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2020

2021-157 Service public d'assainissement collectif – Avenant aux conventions de mise en conformité des installations d'assainissement privées voie des Lys à Appoigny

2021-158 Service public d'assainissement collectif – Convention d'occupation des parcelles 0054, 0056, 0064, 0146 et 0148, de section ZW à Chitry-le-Fort

2021-159 Service public d'assainissement collectif – Convention d'occupation temporaire du domaine publique de Voies Navigables de France

2021-160 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2020

2021-161 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2020

2021-162 Service public d'assainissement collectif – Demande d'autorisation de défrichement des parcelles à Lindry

2021-163 Personnel communautaire – Convention de partenariat avec le Centre de Gestion 89 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements sexistes

2021-164 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2021-165 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire

2021-166 Association Société Française d'Évaluation – Adhésion

2021-167 Levée du scrutin secret – Délibérations n° 2021-168 et n° 2021-169

2021-168 Commission « Infrastructures » – Désignation d'un représentant suppléant

2021-169 Commission « Economie » – Désignation d'un représentant suppléant

2021-170 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-171 Budget 2021 – Décision modificative du budget principal et des budgets annexes

2021-172 Orientations budgétaires 2022 – Débat sur le budget principal et les budgets annexes

2021-173 Eco-pôle Venoy – Création d'un budget annexe

2021-174 Eco-pôle Venoy – Adoption du budget primitif 2021

2021-175 Parc activité H2 des Mignottes – Création d'un budget annexe

2021-176 Acquisition – réhabilitation rue Docteur Marie à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de Foncière d'habitat et humanisme

2021-177 Travaux à Auxerrexpo – Subvention à la Ville d'Auxerre

2021-178 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2021 – Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne

2021-179 Réalisation de centrales solaires – Lancement de l'appel à manifestation d'intérêt n° 2

2021-180 Réalisation d'une aire de covoiturage – Convention de participation financière d'APRR à la réalisation de l'aire de covoiturage d'Auxerre Nord

2021-181 Service public d'assainissement collectif – Autorisation de travaux pour compte de tiers

2021-182 Mutualisation des services – Avenants n° 2 aux conventions de services communs

2021-183 Rapport social unique – Exercice 2020

2021-184 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants

2021-186 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants

2021-187 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2021-188 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021

2021-189 Indemnités des élus – État 2021

2021-190 Décision modificative – Budget principal

2021-191 Décision modificative – Budget annexe Mobilité durable

2021-192 Décision modificative – Budget annexe Assainissement

2021-193 Vote à bulletin secret

2021-194 Budget primitif 2022 – Budget principal et budgets annexes

2021-195 Autorisations de programme / crédits de paiement – Budget principal et budget annexe assainissement

2021-196 Vote des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exercice 2022

2021-197 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2022 et autres tarifs

2021-198 Vote des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exercice 2022

2021-199 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exercice 2022

2021-200 Vote du produit de taxe GEMAPI – Exercice 2022

2021-201 Cotisations aux organismes – Exercice 2022

2021-202 Subventions 2022 – Attributions

2021-203 Garantie d'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020

2021-204 Nouvelle nomenclature comptable M57 – Application au 01.01.2023

2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d'aménagement

2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d'aménagement

2021-207 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d'aménagement

2021-208 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe foncière

2021-209 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe foncière

2021-210 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière

2021-211 Attributions de compensation définitives 2021 – Approbation

2021-212 Attributions de compensation provisoires 2022 – Approbation

2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l'Association Club Mob – Avenant n° 1

2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2

2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Exercice 2022

2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l'Auxerrois – Exercice 2022

2021-217 Haltes nautiques – Procès-verbaux de mise à disposition des biens

2021-218 Haltes nautiques – Convention de gestion des équipements aux communes

2021-219 Haltes nautiques – Convention d'occupation du domaine public fluvial

2021-220 Convention cadre d'objectifs et de missions 2021/2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1

2021-221 Concept store « Au Cerf Store » – Attribution d'une aide au loyer

2021-222 O zongles jolis – Attribution d'une aide au loyer

2021-223 Fleuriste « Numéro Treize » – Attribution d'une aide aux travaux

2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions en faveur de l'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois

2021-225 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2022

2021-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour les années 2022 et 2023

2021-227 Contournement Sud d'Auxerre – Accord financier entre l'État et les collectivités locales

2021-228 Ilot rue Étienne Dolet – Portage foncier à l'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté

2021-229 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession

2021-230 Eco-Pôle Venoy – Acquisition d'une parcelle cadastrée ZB 20

2021-231 Parcelles cadastrées B 493 et B 511 sises sur la commune de Vincelles – Acquisition

2021-232 Parcelle cadastrée ZW 0067 sise lieu-dit « Les Champs Cul » à Chitry-le-Fort – Acquisition

2021-233 Élaboration du Plan local d'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable

2021-234 Association Phoenix 89 – Subvention de fonctionnement

2021-235 Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne

2021-236 Service public d'eau potable – Tarif de la surtaxe 2022

2021-237 Association pour la qualité de l'eau potable – Transfert d'activités

2021-238 Service public d'assainissement collectif – Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la station d'épuration d'Appoigny

2021-239 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2022

2021-240 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs

2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2

2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2

2021-243 Personnel communautaire – Mise en place du télétravail

2021-244 Personnel communautaire – Mise à disposition de service pour assurer le pilotage et la gestion de la politique de la ville et remboursement des frais de fonctionnement du service

2021-245 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2021-246 Personnel communautaire – Monétisation du compte épargne temps

2021-247 Stade nautique de l'Arbre Sec – Tarifs 2022

2021-248 Pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris – Adhésion et approbation des statuts

2021-249 Levée du scrutin secret – délibération n° 2021-249 « Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois »

2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois

2021-251 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

2022-001 Budget principal et Budget annexe AuxR_Parc – Décision modificative

2022-002 Budget principal au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif

2022-003 Budget annexe Redevance incitative au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif

2022-004 Brasserie « Coco Bar » – Attribution d'une aide au loyer

2022-005 O zongles jolis – Modification d'attribution d'une aide au loyer

2022-006 Convention d'autorisation en matière d'immobilier d'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l'Auxerrois – Approbation

2022-007 Convention 2022-2024 avec l'association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation

2022-008 Jeune Chambre Économique d'Auxerre – Soutien à l'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre

2022-009 Zone d'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente

2022-010 Zone d'activités des Macherins / Monéteau – Magasin ALDI – Autorisation de vente parcelle AV150

2022-011 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4

2022-012 Association France Hydrogène – Adhésion

2022-013 Initiactive 89 – Adhésion

2022-014 Renouvellement urbain – Nouveau Programme National

2022-015 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis d'enquête publique – Loi sur l'eau

2022-016 Aux'R Parc – Désaffectation et déclassement de l'allée de l'Astrolabe

2022-017 Ilots Gambetta – Montardoins et Batardeau – Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement public foncier Doubs-BFC

2022-018 Immeuble place Maréchal Leclerc, cadastré section BH 380 – 381 – 207 – Acquisition

2022-019 Convention d'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation

2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé

2022-021 Aire d'accueil des gens du voyage – Modification temporaire du règlement intérieur de l'aire d'accueil

2022-022 Convention de partenariat 2022 avec Bio Bourgogne – Approbation

2022-023 Service public d'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l'assainissement

2022-024 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l'Auxerrois à la ville d'Auxerre

2022-025 Personnel communautaire – Tarifs 2022 d'intervention des agents

2022-026 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2022-027 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Adhésion de la commune de Quenne

2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d'archives – Choix du site de l'ancien collège Bienvenu-Martin

2022-029 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-030 « Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités »

2022-030 Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités

2022-031 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2022

2022-032 Situation en Ukraine – attribution d'une subvention à l'Association départementale de protection civile de l'Yonne

2022-033 Budget annexe Déchets-redevance incitative – Décision modificative

2022-034 Produit de la taxe GEMAPI – Modificatif

2022-035 Aquagym Senior – Remise forfait SNAS

2022-036 Aquaphobie – Remise forfait SNAS

2022-037 Programme FEDER – Candidature à appel à manifestation d'intérêt

2022-038 Café librairie d'art « In Situ » – Attribution d'une aide au loyer

2022-039 SAS Le poids du vrac enseigne « La Mesure » – Attribution d'une aide au loyer

2022-040 Salaniat Sculpture – Attribution d'une aide au loyer

2022-041 Caviste « La Cave du Maréchal » – Attribution d'une aide aux travaux

2022-042 Plaisir et Tentation – Attribution d'une aide aux travaux

2022-043 Micro-brasserie artisanale Fayyar – Aide à l'immobilier d'entreprise

2022-044 SCEA Chavey (Le Jardin de Laborde) – Aide à l'immobilier d'entreprise

2022-045 Finalisation de la véloroute – Signature de la convention

2022-046 Réalisation de quatre centrales solaires – Contrat de co-développement

2022-047 AuxR_Parc – Mesures compensatoires liées à la création de la zone d'activités

2022-048 Convention avec la SAFER 2018-2023 – Avenant n° 1

2022-049 ZAE AuxR Parc – Vente des lots 12 à 15 et 18 à 21, Avenue Jules Verne

2022-050 Acquisition d'un local 1 rue Georges Clémenceau, cadastré BH 207, 317 et 318

2022-051 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de collaboration des communes membres

2022-052 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de concertation

2022-053 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Prescription d'élaboration

2022-054 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Approbation du projet de PLU

2022-055 Périmètre Délimité des Abords (PDA) du Monument Historique (MH) de la commune de Jussy

2022-056 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

2022-057 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration du permis de démolir

2022-058 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade

2022-059 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Droit de Préemption Urbain

2022-060 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Approbation du projet de PLU

2022-061 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

2022-062 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration du permis de démolir

2022-063 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade

2022-064 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Droit de Préemption Urbain (DPU)

2022-065 Plan Local d'Urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée

2022-066 Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2022-067 Service public d'eau potable – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia

2022-069 Service public d'eau potable – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'implantation d'un truitomètre

2022-072 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la ville de Champs-sur-Yonne – Avenant n° 5 au contrat d'affermage passé avec la société Suez

2022-076 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois

2022-077 Personnel communautaire – Protection sociale complémentaire

2022-078 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2022-079 Personnel communautaire – Recrutement de saisonniers

2022-080 Élus communautaires – Modalités de remboursement des frais de déplacements

2022-081 Élus communautaires – Remboursement de frais pour mandat spécial

2022-082 Levée du scrutin secret pour les délibérations n° 2022-083 « Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris – Désignation des représentants » et n° 2022-084 « Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d'un représentant suppléant »

2022-083 Pôle métropolitain Bourgogne-Sud Champagne-Portes de Paris – Désignation des Représentants

2022-084 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d'un représentant suppléant

2022-085 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022

2022-086 Initiactive 89 – Désignation représentants

2022-087 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 6 Bis – Mise à jour de la valeur vénale

2022-088 Laverie « SAS Le lavoir d'Angel » – Attribution d'une aide aux travaux

2022-089 Salon de coiffure « Elle & Elle Seule » – Attribution d'une aide aux travaux

2022-090 Implantation de points d'apport volontaire – Convention avec Domanys, la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération

2022-091 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation d'actions 2022

2022-092 Contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental dans le cadre du versement de subventions 2022

2022-093 Charte locale pour l'eau – Désignation des élus pour siéger au comité de pilotage

2022-094 Service public d'eau potable – Convention d'autorisation de passage d'un réseau d'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Appoigny

2022-095 Service public d'eau potable – Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – partie travaux

2022-096 Service public d'eau potable – Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – partie travaux

2022-097 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2022-098 Personnel communautaire – Comité social territorial commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre

2022-099 Personnel Communautaire – Recrutement et rémunération des vacataires

2022-100 Personnel communautaire – Mise en place du forfait mobilités durables

2022-101 Pactes Territoires du Conseil départemental de l'Yonne – Contrat 2022-2027

2022-102 Situation en Ukraine – Attribution d'une subvention à l'Union départementale des sapeurs-pompiers de l'Yonne

2022-103 Conseil de développement – Création et désignation des membres

2022-104 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion de la communauté de communes Avallon, Vézelay, Morvan

2022-105 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Adoption

2022-106 Convention d'utilité sociale (CUS) avec l'Office auxerrois de l'habitat – Approbation

2022-107 Lutte contre l'habitat indigne – Approbation d'une convention partenariale avec l'association SOLIHA Yonne – Nièvre

2022-108 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Approbation du projet de PLU

2022-109 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

2022-110 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration du permis de démolir

2022-111 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façades

2022-112 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de droit de préemption urbain (DPU)

2022-113 Immeuble 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession

2022-114 Commission locale de Site Patrimonial Remarquable – Désignation des représentants

2022-115 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022

2022-116 Compte de gestion 2021 budget principal et budgets annexes – Approbation

2022-117 Compte administratif 2021 budget principal et budgets annexes – Approbation

2022-118 Affectation des résultats 2021 – Approbation

2022-119 Budget principal et budget mobilités – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements

2022-120 Budget Assainissement – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements

2022-121 Budget supplémentaire 2022 – Approbation

2022-122 Attribution des subventions 2022 – Complément

2022-123 Fonds de concours enseignements musical 2022 – Approbation

2022-124 Intérêt communautaire – Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lindry pour le projet d'équipement du restaurant scolaire

2022-125 Intérêt communautaire – Attribution d'une subvention à la Ville d'Auxerre pour les travaux du Conservatoire à rayonnement départemental

2022-126 Admissions en non-valeur – Approbation

2022-127 Budget annexe AuxR_Parc – Subvention

2022-128 Construction de 18 logements – résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de l'OAH

2022-129 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise

2022-130 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Approbation du projet de PLU

2022-131 Périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques (MH) de la commune d'Escamps – Approbation

2022-132 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

2022-133 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration du permis de démolir

2022-134 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade

2022-135 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration du droit de préemption urbain (DPU)

2022-136 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2022-137 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Irancy – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2022-138 Ecopôle de Venoy – Acquisitions de terrains à la SAFER

2022-139 Aux'R Parc – Désaffectation et déclassement de délaissés de lots, en vue de leur cession

2022-140 Appel à projet national « Plan Paysage » – Candidature

2022-141 Fêtes des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec la mairie du 18e arrondissement de Paris

2022-142 Activité de barbecue sur l'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial

2022-143 Haltes nautiques – Reconduction de la convention de gestion des équipements aux communes pour l'année 2022

2022-144 Espaces publics liés au technopôle AuxR_Green Lab – Dénomination (AuxR_Lab, AuxR_Factory, AuxR_Campus, AuxR_Parc, AuxR_Eco Parc, AuxR_H2 Parc)

2022-145 AJA – Convention de partenariat

2022-146 Mesures compensatoires AuxR_Parc – Plan de coupe de la forêt de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois

2022-147 Centre permanent d'initiatives pour l'environnement Yonne-Nièvre – Attribution d'une subvention

2022-148 Service public d'eau potable – Choix du mode de gestion

2022-149 Service public d'eau potable – Avenant à la convention pour la fourniture d'eau potable en gros avec la Fédération des eaux de Puisaye Forterre pour les communes de Val de Mercy et Migé

2022-150 Service public d'eau potable – Convention pour la fourniture d'eau potable en gros avec la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre

2022-151 Service public d'eau potable – Rapport d'activité des délégations de service public

2022-152 Service public d'assainissement collectif – Choix du mode de gestion

2022-153 Service public d'assainissement collectif – Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés

2022-154 Service public d'assainissement collectif – Résiliation de convention d'assistance technique avec l'agence technique départementale

2022-155 Service public d'assainissement collectif – Rapports d'activité des délégations de service public

2022-156 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Tarifs pour 2023

2022-157 Service de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2021

2022-158 Délégation de service public des transports – Rapport d'activités 2021

2022-159 Politique de la ville – Rapport annuel 2020

2022-160 Colonies apprenantes – Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement

2022-161 Programmation d'actions 2022 du contrat de ville de l'Auxerrois – Modification d'un porteur de projet

2022-162 Contrat local de santé – Engagement de la Communauté de l'Auxerrois

2022-163 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2022-164 Rapport d'activités 2021

2022-165 Renouvellement des contrats d'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2022-166 Délégation d'attributions du conseil communautaire au président – Modification

2022-167 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022

2022-168 Budget annexe Eau Potable – Décision modificative

2022-169 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement de composants 2021

2022-170 Taxe d'aménagement – Partage du produit

2022-171 Budget principal et budgets annexes – Modalités de refacturation des flux financiers

2022-172 Levée du scrutin secret pour le vote des délibérations n° 2022-173, n° 2022-209 et n° 2022-218

2022-173 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification du représentant de la commune d'Augy

2022-174 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession

2022-175 Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Arrêt du projet

2022-176 Institution du droit de préemption renforcé – Commune de Venoy

2022-177 Coffee shop " Colombus Café " – Attribution d'une aide au loyer

2022-178 Activité artisanale " Le petit truc d'Orely " – Attribution d'une aide au loyer

2022-179 Agence de communication " Communik & Vous " – Attribution d'une aide aux travaux

2022-180 Pâtisserie – salon de thé " La Pâteasserie " – Attribution d'une aide aux travaux

2022-181 Salon de coiffure " Clémentine JUST " – Attribution d'une aide aux travaux

2022-182 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenant à la convention cadre de 2003

2022-183 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit

2022-184 Zones d'activités économiques – Reconduction des conventions de gestion

2022-185 Fonds régional d'avances remboursables " Consolidation de la trésorerie des TPE " – Convention relative au droit de reprise

2022-186 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2023

2022-187 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement

2022-188 Guide des stages et de l'alternance – Convention de partenariat

2022-189 Lancement d'un master spécialisé Qualité Hygiène Sécurité Environnement – Attribution d'une subvention à l'Union des industries et métiers de la métallurgie

2022-190 Appel à manifestation d'intérêt sur les compétences et métiers d'avenir – Candidature sur le volet dispositif de formation

2022-191 Accueil des étudiants en première année de médecine – Implantation à Auxerre

2022-192 Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique

2022-193 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2022-194 Personnel communautaire – Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

2022-195 Charte locale pour la qualité de l'eau – Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire

2022-196 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Aide agricole

2022-197 Service public d'eau potable – Avenant n° 10 au contrat d'affermage passé avec la société Suez

2022-208 Service public de transport – Choix du mode de gestion

2022-209 Délégation du service public de transport – Création de la commission de délégation de service public

2022-210 Haltes nautiques – Convention d'occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France

2022-211 Activité de barbecue sur l'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial

2022-212 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec la Mairie du 18e arrondissement de Paris

2022-213 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec l'Office de tourisme de Chablis

2022-214 Association France Victimes 89 – Convention de partenariat dans le cadre de la politique de la ville

2022-215 Plan local pour l'insertion et l'emploi porté par la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Protocole d'accord 2022-2026

2022-216 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Communauté d'agglomération

2022-217 Évaluation du contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2021 – Validation

2022-218 Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (PETR) – Modification d'un représentant titulaire

2022-219 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022

2022-220 Décision modificative – Budget principal et budgets annexes – Approbation

2022-221 Autorisation de paiement / crédits de paiement 2022 – Modification

2022-222 Nomenclature M57 – Amortissement des biens au prorata temporis

2022-239 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 04 à la SAFER

2022-240 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 07 à la SAFER

2022-241 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 08 à la SAFER

2022-242 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 09 à la SAFER

2022-243 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 11 à la SAFER

2022-244 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 12 et ZR 13 à la SAFER

2022-245 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 102 à la SAFER

2022-246 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 103 à la SAFER

2022-247 AuxR_Ecoparc – Acquisitions de terrains cadastrés ZR 14-16-20 à la commune de Venoy

2022-248 AuxR_Ecoparc – Acquisition d'une parcelle cadastrée ZB 108 à la commune de Quenne

2022-249 AuxR Parc – Vente des lots 1 à 4, lots 10 et 11, lot 22

2022-250 Règlement d'attribution des aides à l'immobilier d'entreprise – Modification

2022-253 Convention cadre d'objectifs et de missions 2021-2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 2

2022-198 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité

2022-199 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Chitry-le-Fort – Étude d'extension

2022-200 Service public d'assainissement – Pénalité financière prévue par l'article L1331-8 du Code de la Santé Publique

2022-201 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune d'Appoigny – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand

2022-202 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la ville d'Auxerre – Avenant n° 5 au contrat d'affermage passé avec la société Veolia

2022-203 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Gurgy – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand

2022-204 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Monéteau – Avenant n° 4 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand

2022-205 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Perrigny – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand

2022-206 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2022-207 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2022-223 Règlement budgétaire et financier – Adoption

2022-224 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2023

2022-225 Pacte financier, de solidarité et d'avenir – Adoption

2022-226 Fiscalité ménage – Fixation des taux 2023

2022-227 Versement mobilités – Fixation du taux 2023

2022-228 Contribution foncière des entreprises – Fixation du taux 2023

2022-229 Fonds de soutien aux communes pour les projets d'intérêt communautaire – Adoption

2022-230 Fonds de soutien aux communes pour les projets communaux – Adoption

2022-231 Attributions de compensation – Bilan quinquennal 2017-2021

2022-232 Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT

2022-233 Programme FEDER-FSE+ 2021-2027, volet urbain – Signature de la convention cadre d'organisme intermédiaire

2022-234 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Approbation d'une convention partenariale 2022-2024 entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence départementale information-logement de l'Yonne

2022-235 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d'Action Cœur de Ville

2022-236 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux

2022-237 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Aide communautaire à la production de logements locatifs sociaux – Demandes 2022 de l'Office auxerrois de l'habitat

2022-238 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZB 33 à la SAFER

2022-251 Règlement d'attribution des aides aux travaux – Modification

2022-252 Règlement d'attribution des aides aux loyers – Modification

2022-254 Délégation de service public de transports – Avenant n° 3

2022-255 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de personnel communautaire

2022-256 Politique de la Ville – Rapport annuel 2021

2022-257 Bus du cœur des femmes – Signature de la charte d'engagement de la ville étape

2022-258 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2022-259 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition de personnel avec la Ville d'Auxerre pour le service Politique de la ville

2022-260 Personnel communautaire – Protocole d'accord transactionnel

2022-261 Travaux de bâtiments – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre et son CCAS

2022-262 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022

2022-263 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2022

2022-264 Budget primitif budget principal et budgets annexes 2023 – Approbation

2022-265 Autorisations de programme et crédits de paiement – Approbation

2022-266 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Vote des taux de 2023

2022-267 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Tarifs 2023

2022-268 Gestion des milieux aquatiques et des inondations (GEMAPI) – Vote du produit de taxe 2023

2022-269 Associations – Attribution de subventions 2023

2022-270 Syndicats – Cotisations 2023

2022-271 Intervention des agents communautaires – Tarifs 2023

2022-272 Attributions de compensation définitives 2022

2022-273 Attributions de compensation provisoires 2023

2022-274 Mutualisation des services – Avenants n° 3 aux conventions de services communs et création de conventions de services communs

2022-275 Plan local d'urbanisme de la commune d'Augy – Approbation de la modification simplifiée

2022-276 Plan local d'urbanisme de la commune d'Irancy – Approbation de la modification simplifiée

2022-277 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale

2022-278 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2021

2022-279 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements de communes à vocation sociale

2022-280 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé

2022-281 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n°1

2022-282 Subvention d'investissement AJA – Attribution

2022-283 Service public d'eau potable – Surtaxe 2023

2022-284 Réseau des territoires bio pilotes de la Fédération nationale d'agriculture biologique – Signature de la charte

2022-285 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2023

2022-286 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs

2022-287 Office de tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Subvention de fonctionnement pour l'année 2023

2022-288 Partenariat culturel et scientifique entre la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) – Approbation de la convention-cadre

2022-289 Contrat local de santé – Adoption de la convention fixant les conditions de mise à disposition de l'animateur santé à la Communauté de communes de l'Aillantais

2022-290 Personnel communautaire – Modification des effectifs règlementaires

2022-291 Élus communautaires – État des indemnités

2022-292 Convention de mise à disposition avec le CCAS – Avenant

2022-293 Convention de soutien à l'investissement entre la communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-branches – Avenant n° 1

2022-294 Commission consultative des services publics locaux – Adoption du règlement intérieur

2022-295 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

2023-001 Mise à la réforme des biens – Approbation

2023-002 Taux 2023 – Rectification

2023-003 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de maintenance préventive et curative du parc de véhicules

2023-004 Contournement sud d'Auxerre – Acquisition de parcelles

2023-005 Office du tourisme – Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

2023-006 Ville d'Auxerre – Demande de classement en commune touristique

2023-007 Marque mobilité – Création

2023-008 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs

2023-009 Opération " Lézards des Arts " – Tarifs 2023

2023-010 Opération " Lézards des Arts " – Adoption du règlement intérieur

2023-011 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne

2023-012 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2023-013 Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté – Modification du représentant titulaire

2023-014 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

2023-001 Mise à la réforme des biens – Approbation

2023-002 Taux 2023 – Rectification

2023-003 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de maintenance préventive et curative du parc de véhicules

2023-004 Contournement sud d'Auxerre – Acquisition de parcelles

2023-005 Office du tourisme – Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

2023-006 Ville d'Auxerre – Demande de classement en commune touristique

2023-007 Marque mobilité – Création

2023-008 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs

2023-009 Opération " Lézards des Arts " – Tarifs 2023

2023-010 Opération " Lézards des Arts " – Adoption du règlement intérieur

2023-011 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne

2023-012 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire

2023-013 Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté – Modification du représentant titulaire

2023-014 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 02 février 2023

2023-015 Approbation des attributions de compensation – Reversement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) aux communes concernées

2023-016 Rencontres auxerroises du développement durable – Attribution d'une subvention

2023-017 FACECO (Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales) – Attribution d'une subvention

2023-018 Réaménagement d'un local technique à Gy L'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-019 Maison France service à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

2023-020 Rénovation d'un cabinet médical à Venoy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

2023-021 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Modification simplifiée n° 2

2023-022 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Modification simplifiée n° 2

2023-023 Production de logements locatifs sociaux sur la Communauté de l'Auxerrois – Proposition d'exemption des obligations pour la commune de Monéteau

2023-024 NPNRU immeuble du Phare – Délégation du droit de priorité à l'OAH

2023-025 Lot 17 dans la zone d'activités d'AuxR_Parc à Appoigny – Cession

2023-026 Auxerre Rive Droite/Quartier Gare d'Auxerre – Études de faisabilité – Convention de financement avec la SNCF

2023-027 Modalités d'exercice des règles d'hygiène sur la ville d'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la convention

2023-028 Actions du projet de Plan Climat Air Energie Territorial avant présentation aux Services de l'État – Validation du programme

2023-029 Attribution d'une aide au loyer – "La Biscuiterie de Bourgogne"

2023-030 Autorisation en matière d'immobilier d'entreprise – Approbation de la convention avec le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté

2023-031 AuxR_Factory – Adoption de la grille tarifaire du Fab-Lab

2023-032 AuxR_Lab – Adoption de la grille tarifaire

2023-033 Déclaration de Nantes – Signature

2023-034 Démarche technopolitaine – Adhésion à Retis innovation

2023-035 Entretien du site universitaire – Avenants à la convention

2023-036 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 1 au contrat de co-développement

2023-037 Information, prévention et actions en faveur d'une bonne qualité de l'air – Convention d'objectifs avec ATMO

2023-038 Convention cadre 2021-2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 3 – Événement "Fleurs de Vigne"

2023-039 Travaux sur canalisation à Escolives-Sainte-Camille – Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial

2023-040 Extension du réseau électrique/alimentation station d'épuration de Chitry-le-Fort – Convention de travaux avec le SDEY

2023-041 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Ville d'Auxerre

2023-042 Maison de l'Emploi et de la formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention d'objectifs

2023-043 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Adoption de la révision

2023-044 Définition de l'intérêt communautaire – Modification

2023-045 Forfait mobilités durables – Actualisation du montant

2023-046 Indemnité télétravail – Actualisation du montant

2023-047 Rapport social unique 2021 – Présentation

2023-048 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023

2023-049 Délégation du service public de l'eau potable – Choix du délégataire

2023-050 Service public d'eau potable – Tarification au 1er juillet 2023

2023-051 Service public d'eau potable – Convention d'autorisation de passage d'un réseau d'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Venoy

2023-052 Budget eau potable – Assujettissement à la TVA

2023-053 Délégation du service public d'assainissement – Choix du délégataire

2023-054 Service public d'assainissement collectif – Tarification au 1er juillet 2023

2023-055 Convention relative aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en domaine privé – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés

2023-056 Construction de 40 logements collectifs " Grattery III " à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2023-057 Attribution de subventions 2023 – complément

2023-058 Rénovation de l'église de Villefargeau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

2023-059 Aide au loyer – Attribution à "Le coffre à jouets d'occaz"

2023-060 Aide aux travaux – Attribution au "Bistro de la place"

2023-061 INITIACTIVE 89 – Renouvellement du mandat au conseil d'administration

2023-062 Préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine – Demande d'instauration d'un droit de préemption ressource en eau

2023-063 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques – Création d'un tarif et approbation de la convention de mandat

2023-064 Immeuble sis 14 rue de l'Horloge, cadastré BH 236 – Acquisition

2023-065 Terrain sis rue du Colonel Arnaud Beltrame – Acquisition

2023-066 Local sis Impasse des Fourbisseurs d'Epée cadastré BH 340 – Acquisition

2023-067 Portage foncier par l'EPF d'un ensemble d'immeubles situés dans l'îlot d'Orbandelle, sis rue d'Orbandelle et rue de Paris – Convention opérationnelle n° 592

2023-068 Portage par l'EPF d'un ensemble immobilier cadastré BC 155 et 148 – 37 Rue Saint-Germain – Modification du périmètre de portage

2023-069 Service de location de vélos – assujettissement à la TVA

2023-070 Prestation de service de location de vélo – Convention de mandat avec la société FIFTEEN

2023-071 Recyclage des articles de bricolage et de jardin – Approbation de la convention avec l'éco-organisme ECOMAISON

2023-072 Recyclage des jouets – Approbation de la convention avec l'éco-organisme ECOMAISON

2023-073 Recyclage et traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages – Approbation de la convention avec l'éco organisme ECO TLC REFASHION

2023-074 Utilisation des déchetteries entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre – Approbation de la convention de coopération intercommunale

2023-075 Versement de subventions 2023 au titre du contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil Départemental

2023-076 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation d'actions 2023

2023-077 Réalisation et animation du contrat local de santé – Convention avec la communauté de communes de l'Aillantais et Chablis Villages et Terroirs

2023-078 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-079 Personnel saisonnier – Recrutement

2023-080 Mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le PETR – Approbation de la convention

2023-081 Représentant au conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Modification

2023-082 Décisions prises par délégation – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023

2023-083 Vote des comptes administratifs 2022 – Élection du président de séance

2023-084 Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte de gestion 2022

2023-085 Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte administratif 2022

2023-086 Affectation des résultats – Exercice 2022

2023-087 Autorisations de programme – Modification

2023-088 Budget principal et budgets annexes – Approbation du budget supplémentaire 2023

2023-089 Refacturation entre budget principal et budgets annexes pour l'exercice 2023 – Adaptation de la délibération n° 2022-171

2023-090 Admission en non valeur – Budget principal et budgets annexes

2023-091 Budget annexe AuxR_Parc – Subvention du budget principal

2023-092 Créances douteuses – Provision

2023-093 Déplacement de la mairie à Saint-Bris-le-Vineux – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-094 Réhabilitation de la Maison Rose à Saint-Bris-le-Vineux – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-095 Réhabilitation des voiries à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-096 Remplacement des menuiseries de la mairie de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-097 Installation d'une cuve de récupération des eaux pluviales à Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-098 Travaux sur l'abbaye Saint-Germain – Attribution d'un fonds de concours à la ville d'Auxerre

2023-099 Travaux sur le Conservatoire – Attribution d'un fonds de concours à la ville d'Auxerre

2023-100 Enseignement musical – Attribution des fonds de concours

2023-101 Acquisition – Amélioration de 11 logements collectifs à Saint-Georges sur Baulche – Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de la SA d'HLM HABELLIS

2023-102 Services communs ville et agglomération – Attributions de compensation ajustées et définitives 2023

2023-103 Rapport annuel d'activités – Exercice 2022

2023-104 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Approbation de la Modification simplifiée

2023-105 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Approbation de la modification simplifiée

2023-106 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Projet de modification simplifiée – Approbation des modalités de mise à disposition du public

2023-107 Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Approbation du projet de plan local d'urbanisme

2023-108 Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Instauration d'une obligation de dépôt d'une déclaration de travaux préalable au ravalement de façade

2023-109 Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Instauration d'une obligation de dépôt d'une déclaration de travaux préalable à l'édification de clôtures

2023-110 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux

2023-111 AuxR_Parc – Lot n° 7 sis avenue Jules Verne à Appoigny cadastré sections BE 620 et BD 847 – Cession

2023-112 Parc d'activité des Macherins – Lot n° 5 sis 3 rue d'Amsterdam à Monéteau cadastré section AW 344 – Cession

2023-113 Enquête publique – Avis sur la demande d'autorisation présentée par la SAS Sablières de Gurgy pour l'exploitation d'une carrière sur les communes de Chemilly sur Yonne, Gurgy et Beaumont

2023-114 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2022

2023-115 Colos Apprenantes été 2023 – Approbation de la convention de partenariat avec La Ligue de l'Enseignement

2023-116 Stade nautique de l'Arbre Sec – Modification des tarifs à compter du 1er juillet 2023

2023-117 Délégation de service public des transports – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-118 Tabac-presse de Saint-Bris le Vineux – Attribution d'une aide au loyer

2023-119 Délégation de service public d'eau potable – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-120 Charte locale pour la qualité de l'eau – Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire

2023-121 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Attribution d'une aide agricole

2023-122 Adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau – Déclaration d'engagement

2023-123 Délégation de service public de l'assainissement collectif – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-124 Service public d'assainissement collectif – Adhésion de 7 communes de la Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan à la Fédération des eaux de Puisaye-Forterre

2023-125 Réfection de la voirie sur la RD 240 à Quenne – Approbation de la convention de co-maitrise d'ouvrage avec le Conseil départemental de l'Yonne

2023-126 Contrat Barème F conclu entre CITEO et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant de prolongation

2023-127 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec A Facette (ADCEP)

2023-128 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l'office de tourisme de Chablis

2023-129 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-130 Service de l'aménagement de l'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel

2023-131 Référent déontologue pour les élus – Désignation

2023-132 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023

2023-133 Stratégie déchets 2024-2031 – Approbation

2023-134 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères – Instauration sur l'ensemble du périmètre de la communauté de l'Auxerrois

2023-135 Budget annexe Redevance incitative – Dissolution

2023-136 Implantation des points d'apport volontaire – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite

2023-137 Réalisation de points d'apport volontaire enterrés – Approbation de la convention avec la commune de Venoy

2023-138 Prestation de service de balayage – Approbation de la convention type avec les communes

2023-139 Stratégie Mobilités 2024-2031 – Approbation

2023-140 Mobilité – Création du Comité des partenaires

2023-141 Délégation de service public du transport – Choix du délégataire

2023-142 Mobilités douces – Adoption d'un schéma cyclable

2023-143 Définition de l'intérêt communautaire – Modification

2023-144 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs

2023-145 Versement mobilité – Taux 2024

2023-146 Imposition forfaitaire sur les Entreprises de réseau (IFER) – Reversement aux communes d'implantation

2023-147 Création d'une unité de méthanisation – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt

2023-148 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenants n° 3 et 4 – Appoigny et Auxr_H2 Parc d'Auxerre

2023-149 Projet de méthanisation – Terrains identifiés sur Coulanges-la-Vineuse dans le cadre du lancement d'un AMI

2023-150 Appel à projets de l'ADEME " Écosystèmes territoriaux hydrogène – ECOSYS H2 " – Candidature

2023-151 " Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles " de la Ville d'Auxerre et de l'Agglomération de l'Auxerrois – Candidature à la labellisation

2023-152 Cadastre solaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Adhésion

2023-153 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 2 au contrat de co-développement

2023-154 Contrat territorial eau et climat pour la préservation des captages d'eau potable de la plaine du Saulce, de la plaine des Isles, et des Boisseaux – Approbation

2023-155 Plan local d'urbanisme de Venoy – Modification simplifiée n° 2 – Mise à disposition du public

2023-156 Droit de préemption urbain – Convention de gestion avec les communes 2024-2026

2023-157 Portage de l'opération Îlot d'Orbandelle – Convention de mise à disposition avec l'Établissement public foncier en vue de travaux conservatoires

2023-158 Portage de l'opération relative au site de la Chambre de commerce et d'industrie sis 26 rue Étienne Dolet – Convention constitutive de droits réels avec l'Établissement Public Foncier

2023-159 Immeuble cadastré BH 14, sis 12 place des Cordeliers à Auxerre – Acquisition

2023-160 Convention avec la Chambre de métiers et d'artisanat de la région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d'un plan d'actions en faveur de l'artisanat – Avenant n° 1

2023-161 Attribution d'une aide à l'immobilier – Entreprise "Tetenal" à Monéteau

2023-162 Attribution d'une aide au loyer – Boulangerie "Le Fournil de Manon et Thomas"

2023-163 Attribution d'une aide au loyer – SculptCoiffure

2023-164 Avis sur l'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2024

2023-165 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat

2023-166 Contrat local de santé Auxerrois-Aillantais en Bourgogne-Chablis Villages et Terroirs – Validation

2023-167 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 2 à la convention

2023-168 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Remise gracieuse sur un forfait Aquagym

2023-169 Élus communautaires – Adoption du pacte de gouvernance

2023-170 Cotisation foncière des entreprises – Modification des seuils minimums

2023-171 Budget principal – Décision modificative n°1

2023-172 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH

2023-173 Création d'un espace sportif et ludique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-174 Réfection d'un chemin à Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-175 Chaufferie biomasse à Charbuy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-176 Rénovation intérieure de la salle polyvalente à Quenne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-177 Réfection toiture de l'église à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-178 Agrandissement centre de loisirs à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-179 Catastrophes naturelles – Attribution subventions exceptionnelles à la Croix Rouge Française

2023-180 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

2023-181 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-182 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023

2023-183 Budget principal et budgets annexes – Décisions modificatives

2023-184 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2024

2023-185 Impôts ménages – Fixation du taux 2024

2023-186 Cotisation foncière des entreprises – Fixation du taux 2024

2023-187 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2024

2023-188 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Fixation des tarifs au 1er janvier 2024

2023-189 Taxe GEMAPI – Produit 2024

2023-190 Acquisition d'un véhicule électrique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-191 Amélioration de performances énergétiques à Perrigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-192 Mise en place éclairages LED à Saint Georges sur Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-193 Création terrain synthétique à Appoigny – Adoption du règlement d'attribution et attribution d'un fonds de concours à la commune d'Appoigny

2023-194 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office auxerrois de l'habitat

2023-195 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Approbation de la modification simplifiée n° 1

2023-196 Attribution d'une aide au loyer – "RC Déco & Fantaisie" à Auxerre

2023-197 Attribution d'une aide au loyer – "Rétrostore" à Auxerre

2023-198 Attribution d'une aide à l'immobilier – Entreprise "Quillin" à Monéteau

2023-199 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022

2023-200 Service public eau potable – Tarification au 1er janvier 2024

2023-201 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022

2023-202 Service public d'assainissement collectif – Tarification au 1er janvier 2024

2023-203 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022

2023-204 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs

2023-205 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté

2023-206 Service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité 2022

2023-207 Prestation de service du service commun de la protection des données à caractère personnel de la Communauté de l'Auxerrois – Renouvellement des conventions avec les établissements publics locaux

2023-208 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat

2023-209 Rapport égalité femmes hommes – Exercice 2023

2023-210 Régime indemnitaire des agents communautaires – Actualisation

2023-211 Prime pouvoir d'achat – Modalités de versement

2023-212 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-213 Agents communautaires – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement

2023-214 Élus communautaires – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement

2023-215 Règlement intérieur des instances communautaires – Actualisation

2023-216 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023

2023-217 Finances – Approbation du pacte financier et fiscal

2023-218 Élus communautaires – État des indemnités

2023-219 Finances – Budget principal – Approbation du budget primitif 2024

2023-220 Finances – Budget annexe Déchets-collecte – Approbation du budget primitif 2024

2023-221 Finances – Budget annexe Mobilité durable – Approbation du budget primitif 2024

2023-222 Finances – Budget annexe eau potable – Approbation du budget primitif 2024

2023-223 Finances – Budget annexe assainissement – Approbation du budget primitif 2024

2023-224 Finances – Budget annexe SPANC – Budget primitif 2024

2023-225 Finances – Budget annexe – Prestations de service – Budget primitif 2024

2023-226 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2024

2023-227 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – budget annexe Déchets collecte 2024

2023-228 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – budget annexe Assainissement 2024

2023-229 Finances – Attributions de subventions 2024 aux associations et organismes

2023-230 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association CryptoxR

2023-231 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Rencontres auxerroises du développement durable

2023-232 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association AJA Football – section pro

2023-233 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association AJA – Soutien aux investissements

2023-234 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association Mobilité 89

2023-235 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'office du tourisme

2023-236 Finances – Cotisations 2024 aux syndicats

2023-237 Sport – Remboursement forfait animation aquatique

2023-238 Finances – Tarifs 2024 d'intervention des agents communautaires

2023-239 Culture – Tarifs Régie pays d'art et d'histoire

2023-240 Culture – Conventionnement Agence nationale pour les chèques-vacances

2023-241 Travaux salle de la Venoisienne à Venoy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-242 Remplacement des menuiseries de la mairie de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2023-243 Stratégie de développement économique 2023-2031 – Approbation

2023-244 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_EcoParc

2023-245 Finances – Budget annexe AuxR_EcoParc – Budget primitif 2024

2023-246 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_H2 Parc – Auxerre

2023-247 Finances – Budget annexe Parc d'activités H2 Mignottes – Budget primitif 2024

2023-248 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_AéroParc

2023-249 Economie – Budget annexe AuxR_AéroParc – Création

2023-250 Finances – Budget annexe AuxR_AéroParc – Budget Primitif 2024

2023-251 Décision modificative au budget annexe AuxR_Parc

2023-252 Finances – Budget annexe AuxR_Parc – Budget primitif 2024

2023-253 Economie – Actualisation de la subvention au budget annexe AuxR_Parc

2023-254 Finances – Budget annexe Zone des Macherins – Budget primitif 2024

2023-255 Zones d'activités économiques (ZAE) – Lancement de la procédure de la liste des inventaires

2023-256 Attributions de compensation provisoires 2024

2023-257 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs

2023-258 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Adoption de la révision

2023-259 Définition de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois – Modification

2023-260 Liaison Sud d'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d'ouvrage de l'Etat

2023-261 Parcelles cadastrées section BH 304, 305, 306, 307 et 308 sises 4 place des Cordeliers 3 et 5 rue Philibert Roux – Acquisition des lots 105, 106, 107, 211, 209 et 402 à la société SOFIPIERRE

2023-262 Parcelles cadastrées F 441 – ZN 011 – ZP 020 – ZP 021 sises sur les communes de Beine et Venoy – Sortie de la réserve SAFER pour cession

2023-263 Bâtiments sis avenue De Lattre de Tassigny à Auxerre – Acquisition

2023-264 Parc d'activité des Macherins à Monéteau – Cession de la parcelle AW 324 sise 1 rue d'Amsterdam

2023-265 Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme – Avenant convention Commune de Charbuy

2023-266 Office de Tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Approbation de l'avenant n° 4 à la convention cadre 2021-2025

2023-267 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent au sein de l'EPIC office du tourisme

2023-268 Accueil d'une étape Paris-Nice 2024 – Approbation d'une convention

2023-269 Eau potable – Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture

2023-270 Eau potable – Convention avec la SAFER pour la période 2024 – 2028

2023-271 Service public d'eau potable – Conventions pour la fourniture d'eau potable en gros à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre

2023-272 Service public d'eau potable – Conventions pour la fourniture d'eau potable en gros à la commune de Beines

2023-273 Gestion des déchets d'éléments d'ameublement – Approbation du contrat avec ECOMAISON

2023-274 Ressources humaines – Rapport social unique 2022

2023-275 Ressources humaines – Actualisation des lignes directrices de gestion

2023-276 Ressources humaines – Modification de l'effectif règlementaire

2023-277 Ressources humaines – Régime indemnitaire – Actualisation

2023-278 Ressources humaines – Dispositif de participation aux cotisations de complémentaire santé – Actualisation

2023-279 Décisions prises par délégation – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023

2024-001 Validation de la procédure d'urgence

2024-002 Acquisition de matériels par la commune d'Escamps – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2024-003 Remplacement des radiateurs de l'école primaire de Gy-l'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2024-004 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre

2024-005 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la modification simplifiée n° 2

2024-006 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Modification de droit commun n° 2 – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUY

2024-007 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Prescription de révision allégée

2024-008 Opération portage n° 812 Ilot Joubert – Rachat total du bien cadastré BI 200 sis 19 rue du Pont et 68, rue Joubert à l'EPF

2024-009 Opération n° 812 Ilot Joubert – Cession des biens cadastrés BI 200-203-204-205 sis 68,62,64 et 66 rue Joubert

2024-010 Attribution d'une aide aux travaux – Commerce "Pop Pop"

2024-011 AuxR_Factory – Mise à jour de la grille tarifaire

2024-012 Appel à projet Atlas de Biodiversité – Dépôt de candidature

2024-013 Partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026

2024-014 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire

2024-015 Commission d'appel d'offres – Modification d'un représentant

2024-016 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d'Auxerre ? Modification du représentant

2024-017 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers

2024-018 Décisions prises par délégation – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024

2024-019 Acquisition mobilier pour le restaurant scolaire à Escolives-Sainte-Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

2024-020 Fonds de soutien aux communes pour les projets d'intérêt communautaire – Modification du règlement d'attribution

2024-021 Construction d'une maison de santé à Champs-sur-Yonne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

2024-022 Garantie d'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre

2024-023 Projet alimentaire de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation du programme d'actions

2024-024 Débat sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

2024-025 Attribution d'une aide au loyer : "L'Escargot Auxerrois"

2024-026 Attribution d'une aide au loyer : " libraire Wabi Sabi "

2024-027 Attribution d'une aide aux travaux : "Pop Pop Café" – Modification

2024-028 Attribution d'une aide aux travaux : "La Boussole"

2024-029 Attribution d'une aide aux travaux : "Le Sarment"

2024-030 Université de Bourgogne – Reconduction de la convention financière 2023-2026

2024-031 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Modification n° 2 – Modalités de concertation

2024-032 Plan local d'urbanisme de la commune de Villefargeau – Modification simplifiée n° 2 – Modalités de mise à disposition du public

2024-033 Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Modification n° 2

2024-034 ZAE Ecopôle Venoy – Acquisition partielle du chemin rural de la commune de Venoy

2024-035 ZAE Ecopôle Venoy – Appel à candidature SAFER – Acquisition ZR 03

2024-036 Renouvellement urbain de la Ville d'Auxerre – Convention avec la Maison de l'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d'insertion sociale

2024-037 Litige avec la société Michel SA – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel

2024-038 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec A Facette (ADCEP)

2024-039 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l'office de tourisme de Chablis

2024-040 Contrat de ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030"

2024-041 Appel à projet du contrat de ville de l'Auxerrois 2024 "Engagements quartiers 2030"

2024-042 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de la convention de partenariat

2024-043 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat

2024-044 Personnel communautaire – Mandat au Centre de gestion de l'Yonne de lancer une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)

2024-045 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire

2024-046 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d'astreintes

2024-047 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire

2024-048 Soutien à la politique de la réserve opérationnelle – Approbation de la convention avec le ministère des Armées

2024-049 Convention Armées-collectivités avec le ministère des armées

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