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Fonds Paul Bert n° 1

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Présentation des notices

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  • Politique
    Date  : 1879/1885
    Cote : 1 S 115 à 141
    Sujet : vie politique

    • Écrits, imprimés et manuscrits
      Date  : 1879/1885
      Cote : 1 S 115 à 137

      • L'Armée
        Date  : 1879/1885
        Cote : 1 S 134 à 137
        Sujet : armée

        • Recrutement de l'Armée. – Proposition de loi tendant à modifier l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872, présentée par Paul Bert, à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1879.
          Date  : 1879
          Cote : 1 S 134
          Sujet : recrutement militaire
          Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales


        • Recrutement de l'Armée. – Rapport fait par Paul Bert au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification de la loi du 27 juillet 1872, et présenté à la Chambre des Députés, séance du 10 mars 1881.
          Date  : 1881
          Cote : 1 S 135
          Sujet : recrutement militaire
          Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales


        • Recrutement militaire. – Discours prononcés par Paul Bert devant la Chambre des Députés dans la discussion de la loi, au cours des séances des 31 mai, 10 et 14 juin 1884 - Auxerre : Imprimerie de George Rouillé, in-8°, 55 pp.
          Date  : 1884
          Cote : 1 S 136
          Sujet : recrutement militaire
          Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales


        • Pensions viagères aux survivants des blessés de février 1848 et à leurs ascendants, veuves et orphelins. Rapport fait par Paul Bert au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cantagrel et plusieurs de ses collègues, et présenté à la Chambre des Députés, séance du 21 mars 1885. (Voir aussi pièce 140).
          Date  : 1885
          Cote : 1 S 137
          Sujet : allocation militaire / victime de guerre / ancien combattant
          Personne : Cantagrel, François (1810-1887)
          Organisme : France. Chambre des députés (1876-1942)
          Lieu de conservation :

          Archives municipales