Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Aménagement de l'espace urbain
- Équipements communs
- Équipements pour l’approvisionnement en eau
- Concession aux habitants d'Auxerre du droit de prendre les eaux de la fontaine de Vallan
- Ratification par le prieur en France de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de l'accord passé entre Antoine de Bourneil, commandeur d'Auxerre, et les habitants d'Auxerre au sujet de la captation des eaux d'une fontaine de Vallan
- Concession aux habitants d'Auxerre du droit de prendre les eaux de la fontaine de Vallan
- Équipements pour l’approvisionnement en eau
- Équipements communs
- Aménagement de l'espace urbain
Acte original.
Date : 15 juin 1496
Cote : Feudiste 117 n° 2
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales