Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Relations avec le pouvoir royal
- Relations avec les juridictions royales
- Bailliage d’Auxerre
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Contribution du corps de ville aux procès menés par les officiers du bailliage et siège présidial d’Auxerre devant le parlement de Paris contre le duc de Nevers et les officiers de la baronnie de Donzy
- Conservation et remise de titres à l’appui des procédures
- Contribution du corps de ville aux procès menés par les officiers du bailliage et siège présidial d’Auxerre devant le parlement de Paris contre le duc de Nevers et les officiers de la baronnie de Donzy
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Bailliage d’Auxerre
- Relations avec les juridictions royales
- Relations avec le pouvoir royal
Dépôt aux archives de l'hôtel de ville d'un arrêt en faveur des officiers du bailliage d'Auxerre contre le duc de Nevers le 18 mai 1604.
Date : 30 novembre 1620
Cote : Feudiste 109 n° 1
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales
