Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Administration communautaire
      • Assemblées générales des habitants d’Auxerre et assemblées de notables
        • Actes d’assemblées générales et d’assemblées de notables
          • Minutes et copies isolées des procès-verbaux d’assemblées
            • 1667

Approbation de l’établissement des manufactures ; approbation de l'inscription de la ville à la roue des États de Bourgogne ; exécution d'un arrêt du Conseil relatif à l'assiette des tailles : procès-verbal d'assemblée générale des habitants par Thomas Marie, lieutenant général et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial d'Auxerre.

Cote : Feudiste 28 n° 6 à 28 n° 7
Sujet : manufacture / états provinciaux / fiscalité directe d'Ancien Régime
Personne : Marie d'Avigneau, Thomas (1616-1689)
Organisme : France. Conseil du roi / France. États (Bourgogne)

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