Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Administration communautaire
      • Assemblées générales des habitants d’Auxerre et assemblées de notables

Composition et compétence des assemblées générales

Date  : 1782-06-26/1782-07-03
Cote : Feudiste 82 n° 10, 96 n° 15, BB 1

Pour aller plus loin