Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Impôts
      • Impôts royaux
        • Impôts indirects
          • Aides
            • Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
              • Rachat des aides des comtés d’Auxerre et de Bar-sur-Seine
                • Dossiers de travail de M. Villetard père et d’Edme-Germain Villetard de Vincelles
                  • Dossiers de travail d’Edme-Germain Villetard de Vincelles

Dossier de travail sur le rachat et la liquidation des droits d'aides.

Présentation du contenu :

Recherche d'arguments pour l'exemption des différents droits d'aides : notes et états récapitulatifs (7 janvier 1781-s. d.).

Suppression des droits d'aides : notes, feuille de calcul et mémoires (16 mars 1787-mai 1788).

Remboursement de frais de députation et de procédure et nomination du sieur Villetard comme député de la ville : mémoires, copies d'une conclusion du corps de ville et requête du corps de ville à l'intendant de Bourgogne (3-23 mai 1786).

Date  : 1781-1788
Cote : CC 21
Personne : Amelot de Chaillou, Antoine-Léon (1760-1824)
Lieu de conservation :

Archives municipales