Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Pièces justificatives
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
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- Impôts indirects
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- Impôts
Témoignage des élus des États de Bourgogne
Cote : Feudiste 24 n° 24, 178 n° 24
Sujet : états provinciaux
Organisme : France. États (Bourgogne)
