Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Relations avec le pouvoir royal
      • Relations avec les juridictions royales
        • Bailliage d’Auxerre
          • Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
            • Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
              • Contentieux
                • Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
                  • Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques

Incidents antérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699

Cote : Feudiste 94 n° 1 à 94 n° 9, 95 n° 1 à 95 n° 13, 139 n° 5

Pour aller plus loin