Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Instruments de recherche et éléments de conditionnement anciens
- Anciens bandeaux de liasse
- Bandeaux de liasse de la première armoire
- Bandeaux de la case D
- Bandeaux de liasse de la première armoire
- Anciens bandeaux de liasse
- Instruments de recherche et éléments de conditionnement anciens
« Case D. Paquet n° 5 contenant douse pièces. Lettres patentes des ducs de Bourgogne portant certains privilèges sur les vins et autres impositions et autres actes à ce sujet, de 1461 à 1471 ».
Date : 1760
Cote : Feudiste 5 n° 13
Caractéristiques matérielles : Bandeau de liasse. Parchemin.
Sujet : privilèges des communautés / vin / impôts provinciaux d'Ancien Régime
Organisme : Duché de Bourgogne
Lieu de conservation :
Archives municipales
