Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts directs
- Impositions ponctuelles
- Levée des droits de francs-fiefs, de nouveaux acquêts et d’amortissements
- Droits payés par le clergé
- Levée des droits de francs-fiefs, de nouveaux acquêts et d’amortissements
- Impositions ponctuelles
- Impôts directs
- Impôts royaux
- Impôts
Recueil d'actes relatifs à l'amortissement de droits consenti par le roi en faveur des gens d'Église du diocèse d'Auxerre : copies de lettres patentes de Louis XI, de François Ier, d'un acte d'assemblée générale du clergé de l'archevêché de Sens, d'un arrêt de la Cour des Aides et de lettres patentes d'Henri II.
Présentation du contenu :
Copies du 5 janvier 1695.
Date : février 1476-30 avril 1555
Cote : Feudiste 106 n° 1
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Louis XI (1423-1483 ; roi de France) / François Ier (1494-1547 ; roi de France) / Henri II (1519-1559 ; roi de France)
Organisme : Église catholique. Archidiocèse (Sens) / Église catholique. Diocèse (Auxerre) / France. Cour des Aides (Paris)
Lieu de conservation :
Archives municipales
