Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Impôts
      • Impôts perçus au profit de la communauté
        • Impôts indirects
          • Octrois
            • Gestion et affermage des octrois
              • Affermages des octrois
                • Affermage des octrois sur le passage des vins
                  • Octroi sur le passage des vins par dessus et par dessous le pont d’Auxerre, les pertuis de la Chaîne et de Monéteau

Adjudication de 1652.

Présentation du contenu :

Attribution en régie de la ferme des 6 sols 3 deniers au maire et aux échevins d'Auxerre : copie du procès-verbal par Étienne Fernier, lieutenant particulier et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial d'Auxerre.

Date  : 23 septembre-13 octobre 1652
Cote : Feudiste 63 n° 19
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Parchemin, papier.
Personne : Fernier, Étienne (.... 1644-1671 .... ; lieutenant particulier civil et criminel et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial ; cornette de la compagnie des garçons)
Lieu de conservation :

Archives municipales