Notice descriptive

  • Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
    • Administration communautaire
      • Assemblées générales des habitants d’Auxerre et assemblées de notables
        • Actes d’assemblées générales et d’assemblées de notables
          • Minutes et copies isolées des procès-verbaux d’assemblées
            • 1667
              • Approbation de l’établissement des manufactures ; approbation de l'inscription de la ville à la roue des États de Bourgogne ; exécution d'un arrêt du Conseil relatif à l'assiette des tailles : procès-verbal d'assemblée générale des habitants par Thomas Marie, lieutenant général et commissaire examinateur au bailliage et siège présidial d'Auxerre.

Procès-verbal imprimé.

Date  : 23 octobre 1667
Cote : Feudiste 28 n° 7
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :

Archives municipales