Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides engagées au vicomte de Turenne et à ses héritiers
- Contentieux
- Contentieux relatifs à la perception des aides sur les vins
- Procédure devant le bailliage et siège présidial d’Auxerre puis à la Cour des Aides contre Pierre Jullien, fermier des aides de la ville et du comté d’Auxerre, au sujet du vin vendu à pot et au détail
- Engagement d’une procédure contre le fermier des aides
- Procédure devant le bailliage et siège présidial d’Auxerre puis à la Cour des Aides contre Pierre Jullien, fermier des aides de la ville et du comté d’Auxerre, au sujet du vin vendu à pot et au détail
- Contentieux relatifs à la perception des aides sur les vins
- Contentieux
- Aides engagées au vicomte de Turenne et à ses héritiers
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Copie d'un procès-verbal d'assemblée générale des habitants d'Auxerre par Edme-Jean Baudesson, maire perpétuel d'Auxerre.
Date : 16 février 1738
Cote : Feudiste 188 n° 3
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Baudesson, Edme-Jean (....-1756)
Lieu de conservation :
Archives municipales
