Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Impôts indirects
- Aides
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Pièces justificatives
- Témoignages des anciens fermiers des droits sur les vins, relatifs à l’exemption du paiement des droits d’aides sur le vin du cru des habitants d’Auxerre
- Pièces justificatives
- Procédure devant le Conseil du roi contre Me Denis Feydeau, subrogé à Me Jean de Moisset, adjudicataire général des aides de France, et Jean de Vernoy, sous-fermier en l’élection d’Auxerre, pour le maintien de l’exemption des droits de huitième et de vingtième sur les vins du cru des habitants d’Auxerre
- Reprise du bail des aides de la ville et de l’élection d’Auxerre de Jacques Castillon et Gilles Boissel, par les habitants d’Auxerre pour quatre ans
- Relations avec les fermiers des aides et administration des baux par la ville d’Auxerre
- Aides perçues au nom du roi
- Aides de la ville, du comté et de l’élection d’Auxerre
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- Impôts royaux
- Impôts
Exemption pour les fermes adjugées en 1578 : attestation de Claude de La Court, marchand d'Auxerre, ancien amodiateur des fermes du vin vendu en gros.
Date : 29 février 1608
Cote : Feudiste 178 n° 6
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : La Court, Claude de
Lieu de conservation :
Archives municipales
