Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts royaux
- Exemptions et assujettissements aux impositions et aux charges
- Exemptions
- Exemptions attribuées à des particuliers
- Exemptions attribuées aux parents de dix et douze enfants
- Exemption attribuée aux parents de douze enfants
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Obtention par François Brosse, marchand chapelier d'Auxerre : recueil de copies d'une requête de François Brosse au président, au lieutenant, aux conseillers du roi et aux élus de l'élection d'Auxerre, d'une sentence des élus de l'élection d'Auxerre, d'un arrêt du Conseil, d'une requête de François Brosse au maire, aux gouverneurs et aux échevins d'Auxerre et d'une conclusion du corps de ville.
Date : 1er mai 1664-17 mai 1665
Cote : Feudiste 170/1 n° 1
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Personne : Brosse, François (.... 1664-1665 .... ; marchand chapelier d'Auxerre)
Organisme : France. Élection (Auxerre) / France. Conseil du roi
Lieu de conservation :
Archives municipales
