Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Impôts
- Impôts perçus au profit de la communauté
- Impôts indirects
- Droits appartenant à la communauté
- Affermage des droits patrimoniaux d’inspecteurs aux boucheries
- Affermage en faveur de Lazare Chausson, procureur du roi de l’hôtel de ville d’Avallon
- Demande de suppression des droits attribués à l’office d’inspecteur aux boucheries
- Procès-verbaux d’assemblée générale des habitants
- Demande de suppression des droits attribués à l’office d’inspecteur aux boucheries
- Affermage en faveur de Lazare Chausson, procureur du roi de l’hôtel de ville d’Avallon
- Affermage des droits patrimoniaux d’inspecteurs aux boucheries
- Droits appartenant à la communauté
- Impôts indirects
- Impôts perçus au profit de la communauté
- Impôts
Troisième exemplaire du procès-verbal.
Date : 7 juillet 1715
Cote : Feudiste 129 n° 19
Caractéristiques matérielles : 1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales
