Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Relations avec le pouvoir royal
- Relations avec les juridictions royales
- Bailliage d’Auxerre
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Contentieux
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Incidents antérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699
- Incidents de 1697
- Incidents antérieurs à l’arrêt du Conseil du 13 mai 1699
- Constatation des incidents survenus entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage et siège présidial à l’occasion des processions et fêtes publiques
- Contentieux des officiers municipaux contre les officiers du bailliage et siège présidial au sujet de leurs prérogatives respectives
- Contentieux
- Relations avec les conseillers au bailliage et siège présidial
- Relations des habitants d’Auxerre avec le bailliage, puis avec le bailliage et siège présidial d’Auxerre
- Bailliage d’Auxerre
- Relations avec les juridictions royales
- Relations avec le pouvoir royal
Constatation de la faible présence des officiers du bailliage et siège présidial lors de la procession de la Quasimodo : procès-verbal du maire, du gouverneur du fait commun et des échevins.
Date : 15 avril 1697
Cote : Feudiste 95 n° 6
Caractéristiques matérielles : 1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Lieu de conservation :
Archives municipales
