Notice descriptive
- Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
- Instruments de recherche et éléments de conditionnement anciens
- Anciens bandeaux de liasse
- Bandeaux de liasse de la première armoire
- Bandeaux de la case N
- Bandeaux de liasse de la première armoire
- Anciens bandeaux de liasse
- Instruments de recherche et éléments de conditionnement anciens
« Case N. Paquet n° 21 contenant neuf pièces. Chasse de Saint-Hubert : arrêts et ordonnances qui la défendent, de 1603 à 1737 ».
Date : 1760
Cote : Feudiste 21 n° 10
Caractéristiques matérielles : Bandeau de liasse. Parchemin.
Sujet : délit d'usage / chasse / droits d'usage
Lieu de conservation :
Archives municipales
